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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2000033_20230718
18 juillet 2023
Le Dr F souligne à cet égard que des alternatives thérapeutiques auraient dû être proposées à Mme D voire privilégiées en première intention, et déplore que le caractère " chronique et multi dimensionnel
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00453_20250925
25 septembre 2025
Le Dr C, experte médicale désignée par la cour, a remis son rapport le 30 janvier 2025.
Jurid. Premier Président
6a02b769cdc6046d4770d3d3
7 mai 2026
Paradoxalement, il vient d'arrêter un médicament (le Modopar) prescrit par le Dr [R] neurologue à [Localité 9] à coté du [Localité 7] alors que le Dr [F] n'a aucune autorité en ce domaine, puisque ça ne
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02553_20220713
13 juillet 2022
Si le Dr C a estimé que ces nombreuses entorses des deux genoux avec étirement et déchirure partielle des ligaments rendaient très vraisemblable la nécessité d'une telle opération, le Dr D, chirurgien
2ème Chambre
DTA_2200163_20240417
17 avril 2024
de Mérignac a refusé de lui délivrer un permis de construire pour démolir des constructions existantes et édifier des constructions nouvelles comportant dix logements sur la parcelle cadastrée section DR
4ème chambre 2ème section
6633da43c0d3e3fe99d179e7
2 mai 2024
La SA Axa France Vie a diligenté une expertise amiable qu'elle a confiée au Dr.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2204249_20240314
14 mars 2024
D a subi des souffrances évaluées par le Dr A à 3 sur une échelle allant de 1 à 7. Il y a lieu de lui accorder une somme de 4 500 euros à mettre à la charge du GHU à ce titre.
14e Chambre
616359d81416be03751aa41d
30 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310008
16 janvier 2020
qui ne le sera par l'expert judiciaire que deux ans après sa désignation, n'est pas en elle-même fautive, non plus que la difficulté à proposer un préfinancement utile tant que l'origine des désordres
Chambre civile TGI
68f31efc47bd0e19a239d473
17 octobre 2025
Ils critiquent ainsi la fixation d'un taux de DFP de Mme [S] [P] par le Dr [O] de 92%, identique au taux de 92% d'IPP retenu par le Dr [Y].
REFERES
6a0cb686cdc6046d473a80f8
19 mai 2026
Le Dr [X] a constaté cependant le développement de douleurs lombaires, voire lombo-radiculaires. Depuis juin 2025, M.
15e chambre
642fb7cbcece1704f5747ad0
6 avril 2023
'; - que le Dr [V], praticien hospitalier, a écrit le 26 avril 2018 au médecin du travail qui lui avait adressé M.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0531JUD002730695
31 mai 2005
Both Dr Öztürk and Dr Özdağ were subsequently questioned by the Prosecutor at the Diyarbakır Court in relation to the report prepared by Dr Öztürk in which the injury to the head had not been recorded.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0922JUD002989613
22 septembre 2015
et professeur à l’université de médecine d’Athènes, Dr G.S., orthopédiste, Dr A.M., rhumatologue, Dr   D.R., neurochirurgien, Dr L.P., pneumologue, Dr P.B., professeur de pneumologie, Dr S.T., médecin
Chambre 1
DTA_2102369_20241122
22 novembre 2024
Par une ordonnance du 21 août 2020, le juge des référés du tribunal administratif de Clermont-Ferrand a ordonné une expertise et l'a confiée au Dr D, chirurgien orthopédiste pédiatre.
1ère chambre
DTA_2200726_20221103
3 novembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que l'avis du collège des médecins, qui était composé des Dr E, Dr D et Dr B, précisément identifiés, a été rendu au vu du rapport du Dr G C établi le 11 octobre 2021 et
Ch.secu-fiva-cdas
6871efb257f38d6b27c276fd
10 juillet 2025
. - Mme [PN] soutient par contre que la lésion serait une répercussion physique de la pression morale subie ou de son accident du travail de novembre 2018, en s'appuyant sur un courrier du Dr [F] [L],
DTA_2106577_20230309
9 mars 2023
Par une ordonnance du 11 mars 2022, le vice-président du tribunal a désigné le Dr A D, chirurgien orthopédique, et le Dr F, infectiologue, en qualité d'experts.
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501176_20251119
19 novembre 2025
en place d’un traitement par anti-dépresseurs, hypnotiques et anxiolytiques ; - le 6 juillet 2022, une expertise amiable contradictoire, diligentée par la compagnie AXA France IARD, est confiée au Dr
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-144081
17 avril 2014
Dr. C.C. Iliescu   » ).
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