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448 résultats pour « DELORD Dr »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2000033_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Le Dr F souligne à cet égard que des alternatives thérapeutiques auraient dû être proposées à Mme D voire privilégiées en première intention, et déplore que le caractère " chronique et multi dimensionnel

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00453_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Le Dr C, experte médicale désignée par la cour, a remis son rapport le 30 janvier 2025.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6a02b769cdc6046d4770d3d3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Paradoxalement, il vient d'arrêter un médicament (le Modopar) prescrit par le Dr [R] neurologue à [Localité 9] à coté du [Localité 7] alors que le Dr [F] n'a aucune autorité en ce domaine, puisque ça ne

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02553_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Si le Dr C a estimé que ces nombreuses entorses des deux genoux avec étirement et déchirure partielle des ligaments rendaient très vraisemblable la nécessité d'une telle opération, le Dr D, chirurgien

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200163_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

de Mérignac a refusé de lui délivrer un permis de construire pour démolir des constructions existantes et édifier des constructions nouvelles comportant dix logements sur la parcelle cadastrée section DR

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6633da43c0d3e3fe99d179e7

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

La SA Axa France Vie a diligenté une expertise amiable qu'elle a confiée au Dr.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2204249_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

D a subi des souffrances évaluées par le Dr A à 3 sur une échelle allant de 1 à 7. Il y a lieu de lui accorder une somme de 4 500 euros à mettre à la charge du GHU à ce titre.

Source officielle
CA

14e Chambre

616359d81416be03751aa41d

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310008

Cassation

16 janvier 2020

16 janvier 2020

qui ne le sera par l'expert judiciaire que deux ans après sa désignation, n'est pas en elle-même fautive, non plus que la difficulté à proposer un préfinancement utile tant que l'origine des désordres

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

68f31efc47bd0e19a239d473

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Ils critiquent ainsi la fixation d'un taux de DFP de Mme [S] [P] par le Dr [O] de 92%, identique au taux de 92% d'IPP retenu par le Dr [Y].

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cb686cdc6046d473a80f8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le Dr [X] a constaté cependant le développement de douleurs lombaires, voire lombo-radiculaires. Depuis juin 2025, M.

Source officielle
CA

15e chambre

642fb7cbcece1704f5747ad0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

'; - que le Dr [V], praticien hospitalier, a écrit le 26 avril 2018 au médecin du travail qui lui avait adressé M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0531JUD002730695

Admin. suprême

31 mai 2005

31 mai 2005

Both Dr Öztürk and Dr Özdağ were subsequently questioned by the Prosecutor at the Diyarbakır Court in relation to the report prepared by Dr Öztürk in which the injury to the head had not been recorded.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0922JUD002989613

Admin. suprême

22 septembre 2015

22 septembre 2015

et professeur à l’université de médecine d’Athènes, Dr G.S., orthopédiste, Dr A.M., rhumatologue, Dr   D.R., neurochirurgien, Dr L.P., pneumologue, Dr P.B., professeur de pneumologie, Dr S.T., médecin

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102369_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Par une ordonnance du 21 août 2020, le juge des référés du tribunal administratif de Clermont-Ferrand a ordonné une expertise et l'a confiée au Dr D, chirurgien orthopédiste pédiatre.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200726_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que l'avis du collège des médecins, qui était composé des Dr E, Dr D et Dr B, précisément identifiés, a été rendu au vu du rapport du Dr G C établi le 11 octobre 2021 et

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6871efb257f38d6b27c276fd

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

. - Mme [PN] soutient par contre que la lésion serait une répercussion physique de la pression morale subie ou de son accident du travail de novembre 2018, en s'appuyant sur un courrier du Dr [F] [L],

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2106577_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Par une ordonnance du 11 mars 2022, le vice-président du tribunal a désigné le Dr A D, chirurgien orthopédique, et le Dr F, infectiologue, en qualité d'experts.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2501176_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

en place d’un traitement par anti-dépresseurs, hypnotiques et anxiolytiques ; - le 6 juillet 2022, une expertise amiable contradictoire, diligentée par la compagnie AXA France IARD, est confiée au Dr

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-144081

Admin. suprême

17 avril 2014

17 avril 2014

Dr. C.C. Iliescu   » ).

Source officielle

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