[F] [O] [X] [Adresse 2] comparant par Me David LARRAT COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience de chambre

David X..., partie civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Douai, en date du 14 mars 2018, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'homicide

David Y..., de nationalité américaine, se sont mariés aux Etats-Unis le 10 mai 2000, une fille, Charlotte, étant née de cette union le 14 août 2000 aux Etats-Unis ; que la famille vivait aux Etats-Unis

G..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société David-Goïc et associés, ès qualités, après débats en l'audience publique du 23 septembre 2020 où étaient présents M.

N° RG 26/52146 - N° Portalis 352J-W-B7K-DB2MQ N° : 7 Assignation du : 11 Février 2026 16 Février 2026 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 26 mai 2026 par David

Henri et David A... et qu'elle ne concerne nullement les autres parties civiles » ; " alors que la preuve de la vérité est admise s'agissant seulement de certains faits ou de certaines personnes ; qu'en

[W] [N] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me David ALLOUCHE, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Mme [S] [E] épouse [N] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me David ALLOUCHE, avocat au

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° W 97-13.126 formé par : - la société David et fils, dont le siège est

de banque populaire à forme anonyme, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Banque populaire de l'Ouest, société anonyme, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE DE la société David-U

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés CLC Dijon et CLC Nancy par la société Groupe David Gerbier

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Auto Camping-Car Service par la société Groupe David Gerbier

Numéro de Procédure collective : 2026RJ238 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire DEMANDEUR : * ADC IMMO SAS [Adresse 1], 900081746, DEMANDEUR - en personne et représenté par Maître HOARAU David

régulièrement convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Monsieur [O] [N] Sans Domicile actuellement hospitalisé au CENTRE HOSPITALIER DE POISSY-ST GERMAIN régulièrement convoqué, présent et assisté de David

convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Madame [S] [P] [Adresse 1] [Localité 1] actuellement hospitalisé au CENTRE HOSPITALIER MEULAN-LES MUREAUX régulièrement convoquée, présente et assistée de Me David

David Y..., 2 / de M. Laurent Y..., demeurant tous deux rue du Moulin, 10250 Neuville-sur-Seine, défendeurs à la cassation ; M.

SCI SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE [Adresse 1] ROSERAIE [Adresse 2] comparant par Me Laurent GALINAT DEFENDEUR SCI SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROSERAIE [Adresse 3] Sarlat-la-Canéda comparant par Me David

David Sztabholz, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation.

David le 10 janvier 1994, et l'a déclaré coupable du recel de certaines sommes d'argent ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Simon, Rudy, Jérémy et David A...

Localité 1] ■ N° RG 26/52122 - N° Portalis 352J-W-B7K-DBYCN N° : 3 Assignation du : 18 Mars 2026 [1] [1] 1 copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 18 mai 2026 par David