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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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REFERES 2ème Section
66158321db5098996d5a440a
8 avril 2024
8 avril 2024
C SAINT JEAN Dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Bérangère
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2503229_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
le groupement de maîtrise d’œuvre dont le mandataire est la SELARL Atelier David Fargette à lui à verser une somme de 21 648 euros TTC outre les intérêts au taux légal et capitalisation des intérêts ;
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91052
30 janvier 2014
30 janvier 2014
RG N : 13/ 00203 AFFAIRE : David X... C/ Me Y... Marie-Josèphe membre de la SCP Y...- Z... ès-qualités de mandataire liquidateur de David X...
Source officielleTrib. de Commerce
6a0addb9cdc6046d470f1dce
13 mai 2026
13 mai 2026
LETRUN En ayant délibéré, Ministère public : Madame Nathalie DESCOT Greffier : Maître Nathalie JOMAIN Jugement prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b111
6 septembre 2006
6 septembre 2006
CRAVO SANDRA COUR D' APPEL DE POITIERS lère Chambre Civile ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2006 APPELANT : Monsieur David X...
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458297.20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Agnoux, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887d3
21 juin 2006
21 juin 2006
ORDONNANCE DE CLÈTURE DU : 16 février 2006 ***** Par acte passé le 26 août 1996 devant Maître LEROY, notaire à Bruay la Buissière, Monsieur Emile B... a vendu à Monsieur David Z... et Madame
Source officiellePCP JCP fond
66294e40204c0caeeb992106
24 avril 2024
24 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Marc MANCIET, Me David RICHARD Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/09441 -
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89250
20 juillet 2007
20 juillet 2007
La Selarl d'avocats David B...Mathieu GIRARD qui a eu connaissance des explications en réponse de Maître Pierre HOARAU n'a pas fait valoir de nouvelles observations MOTIFS ET DÉCISION Attendu que
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89251
20 juillet 2007
20 juillet 2007
La Selarl d'avocats David A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89252
20 juillet 2007
20 juillet 2007
La Selarl d'avocats David HOARAU- Mathieu GIRARD qui a eu connaissance des explications en réponse de Maître Pierre HOARAU n'a pas fait valoir de nouvelles observations MOTIFS ET DÉCISION Attendu
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a4b
20 juillet 2007
20 juillet 2007
La Selarl d'avocats David HOARAU- Mathieu GIRARD qui a eu connaissance des explications en réponse de Maître Pierre HOARAU n'a pas fait valoir de nouvelles observations MOTIFS ET DÉCISION Attendu
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f31
16 janvier 2014
16 janvier 2014
David X...
Source officielle9e Chambre A
5fde7b2a0620ba52b03ff931
29 juin 2018
29 juin 2018
La société SEILPCA a été mise en liquidation judiciaire par jugement du 2 décembre 2015 et Maître Y... a été désigné mandataire liquidateur.
Source officielle5ème Chambre
6a225aabcdc6046d4737d7ed
4 juin 2026
4 juin 2026
Maître Sandrine Gautier, avocat ; - condamné la société Allianz Iard à payer à M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NOWN S.A.S. DAVID DAVITECc/S.A
68e7451bb214cd5a53bde4c8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DAVID DAVITEC c/ S.A.S.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463097.20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92af9
24 novembre 2015
24 novembre 2015
DAVID Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a97
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Sur le casier judiciaire de David X... sont actuellement inscrites cinq condamnations dont quatre prononcées pour des infractions à la législation sur les stupéfiants.
Source officielleService des référés
67f0244002fc178212f7e681
4 avril 2025
4 avril 2025
BOOSTER CONNECT Au siège social : [Adresse 4] [Localité 7] Aux locaux loués : [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Stéphane NAKACHE, avocat au barreau de PARIS - #E1450, et Maître Nacera
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