acquis aux enchères publiques le 25 juin 1993 la maison individuelle vendue le 8 avril 1994 aux époux X..., et qui, à défaut, pour lui, de pouvoir, par une compétence spécifique en matière de charpente, déceler

. ; que, par ailleurs, Melle E..., outre ses démêlés personnels avec Pereira Martins, confirme que celui-ci avait l'intention de frapper Frédéric Y... qu'il soupçonnait d'être son heureux rival ; que ces

Y... et atteint, selon elle, d'un vice caché, non décelé par la CESCA, ainsi que 2 000 francs de dommages-intérêts et 3 000 francs au titre de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu

devant le tribunal correctionnel du chef de détournement de fonds publics par personne dépositaire de l'autorité publique, que les juges du premier degré, après avoir écarté l'exception préjudicielle de débet

Z... et Mme A..., docteurs en médecine, ainsi que la Clinique du Bois Verrières de Massy en responsabilité, pour ne pas avoir décelé, lors d'examens échographiques, la malformation dont était atteinte

(Nièvre), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1989 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la société Decelle, société anonyme, dont le siège est sis ...

circonstance, au nom d'"X...", à la Banque populaire du Val-de-France; que la société Noël Prunelle a prétendu que la responsabilité de la Société lyonnaise de banque était engagée, pour ne pas avoir décelé

Y..., qui avait expertisé le navire, préalablement à la vente, de ne pas en avoir décelé les vices, M. René X... auquel s'est par la suite joint M.

X..., TENDANT A L'ANNULATION D'UNE DECISION DU 19 DECEMBRE 1973 DU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES REJETANT SA DEMANDE EN DECHARGE DE RESPONSABILITE POUR LES SOMMES RESTANT A SA CHARGE SUR LE DEBET

qu'il est chargé de vendre sur le marché ; qu'en l'espèce la BCGE faisait valoir que le filtrage de la société Global Equities s'était révélé défaillant dans la mesure où cette dernière n'avait pas décelé

les conteneurs ultérieurement livrés, sans constater que les défauts de conformité allégués, liés notamment à la composition physique et chimique du matériel, étaient de ceux qu'il était possible de déceler

été pris en considération dans le calcul TEG ; qu'en se prononçant ainsi, sans rechercher si l'emprunteur, quoique non professionnel, disposait néanmoins des compétences financières lui permettant de déceler

anormale d'une plus-value exceptionnelle à la date du 15 juillet 2002, que celle-ci requérait une vigilance tout à fait exceptionnelle dont un investisseur très attentif, même professionnel, ne pouvait déceler

délit requalifié ; "aux motifs notamment qu'il apparaît que l'usage de stupéfiants reconnu par le prévenu et établi par l'analyse sanguine réalisée le 9 février 2015 par la société Lat Luminox, qui a décelé

été annulés par les premiers juges en raison du non-respect des exigences formelles de l'article L. 121-23 (ancien) du code de la consommation et donc d'irrégularités que la banque eût été à même de déceler

subséquents ayant abouti à la mise en cause du prévenu, et notamment rechercher si les "renseignements", dont fait état, sans autre précision, le procès-verbal d'enquête préliminaire, et qui ont permis de déceler

du constructeur, qui avait livré avec retard le bateau, et du fait des impératifs du propriétaire, qui n'avait laissé qu'une journée d'essai à la société LFS que celle-ci n'avait pas eu le temps de déceler

aurait ainsi dû conduire les constructeurs à prendre des mesures spécifiques, la cour d'appel, qui a au surplus admis que le vice du sol résultant d'une couche épaisse d'argile verdâtre n'avait pas été décelé