Djillali X, d'autre part, lui a enjoint de délivrer une autorisation provisoire de séjour à M. X et de statuer sur sa demande de séjour dans un délai d'un mois ; 2°) de rejeter la demande de M.

(ARS PACA) et à la maison départementale des personnes handicapées des Bouches-du-Rhône (MDPH 13) de prendre toutes mesures afin d'assurer l'accueil et la prise en charge dans la durée de l'enfant Djilali

Djillali X..., demeurant ..., (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 21 novembre 1996 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille, au profit de la Caisse primaire d'assurance

Djilali X..., demeurant Route de Ben Azouz Kolea, W De Tifaza, 99352 Algérie, en cassation de la décision rendue le 21 février 1996 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon, au profit

Président du Tribunal, assistée d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2026R00308 SAS OCSEA C/ SAS LO.NA TRANS DEMANDERESSE * SAS OCSEA, [Adresse 1], Comparaissant par Maître Yasmine DJEBILI

B A, représenté par Me Djebli, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 16 juin 2025 par

Djellal, (07400) Biskra (Algérie) ; M.

ne renverse pas la charge de la preuve ; que de plus, Satina Y... est née le 5 août1958 à Drancy (92) de Kadour Y... né le 8 août 1916 à Béni-Ménir en Algérie et de Zohra Z... née le 11 mars 1938 à Djelaba

Djamali X demeurant ... ; M.

SERIEUSE OU QUE JUSTIFIE L'EXISTENCE D'UN DIFFEREND ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, STATUANT EN MATIERE DE REFERE, QUE DAME X..., ALORS EPOUSE A..., A SOUSCRIT EN FAVEUR DE DJILLALI

Djilali, demeurant à Palavas-les-Flots (Hérault), ... de Joinville, en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1985 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre A), au profit de la société à responsabilité

B A, ressortissant syrien, né le 8 août 1999 à Aleppo, est arrivé à l'aéroport de Nice le 27 août 2024 en provenance d'Athènes (Grèce), en possession d'une carte d'identité au nom de Ilyess Djellal déclarée

Djemai X..., demeurant à Villeneuve-sur-Lot (47000) ; M.

Djilali X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 novembre 2001, où étaient présents : M.

REGIONALE AYANT RECONNU LES IMPUTATIONS ERRONEES A L'EXERCICE 1977 DU PREMIER REGLEMENT CONCERNANT L'ASSURE QUINTAO INTERVENU EN 1976, ET A L'EXERCICE 1978 DU PREMIER REGLEMENT CONCERNANT L'ASSURE DJELASSI

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Djilali B. Copie en sera adressée au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Djilalli Z..., demeurant à Nefiach, Millas (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le

Djilali X..., demeurant lieudit En Thibaut, 81290 Labruguière, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'Abdelkader X... est né le 1er juin 1924 à Fès (Maroc), d'une mère marocaine et de Chérif X... né en 1881 à Carnot (Algérie) lui-même issu de Djilali

#Ourdia Djabali contre Caisse d'allocations familiales de l'Essonne.#Demande de décision préjudicielle: Tribunal des affaires de sécurité sociale d'Evry - France.