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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
6032e6abebff3d5abd1f89f8
9 novembre 2017
9 novembre 2017
Le maître d'ouvrage a également signé un bon de commande en date du 17 mars 2012, comportant les postes suivants : liner uni 75/100, électrolyse au sel 95, robot Dolfin M 4 et Alarm Aqualarm ayant donné
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61631224615c943a65e043a6
9 mars 2011
9 mars 2011
IARD, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 6] représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL, avoués à la Cour assistée de Maître DOLLOIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616337df06e11dac7d76d02b
13 octobre 2011
13 octobre 2011
ND LOGISTICS ayant son siège : [Adresse 3] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Christian HUBNER, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1385, substituant Me DOLLFUS
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163ee7d3ae8501efbbc5360
17 février 2010
17 février 2010
SOCIÉTÉ AXA FRANCE IARD prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Maître DOLLOIS
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA00366_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 2 juillet 2020 et le 8 avril 2021, la société SAS Artelia, venant aux droits de la société Artelia Bâtiment et Industrie, représentée par Me Mauduy-Dolfi
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01353_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Par deux mémoires, enregistrés le 13 octobre 2020 et le 14 janvier 2021, la société Les Souscripteurs des Lloyd's de Londres, représentée par Me Mauduy-Dolfi, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il
Source officielle1ère chambre
DTA_2102015_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
septembre 2022, le 22 décembre 2023 et le 18 avril 2024, la société Les souscripteurs du Lloyd's de Londres, représentée par Me Mauduy-Dolfi
Source officielle14e chambre
6438f3a0a942a604f5e939b7
13 avril 2023
13 avril 2023
[Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 22448 Ayant pour avocat plaidant Me Catherine MAUDUY-DOLFI
Source officielleREFERES 2ème Section
66103ce7c9ea95b316fdf653
5 avril 2024
5 avril 2024
Galles suivant ordonnance du 25 novembre 2020 Représentée par Maître Patricia LE TOUARIN-LAILLET de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de BORDEAUX et par Maître Catherine MAUDUY-DOLFI
Source officielle12e chambre
603344463b8dbdb494885900
4 juillet 2017
4 juillet 2017
° SIRET : 722 057 460 [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 16087 Représentant : Me Dominique DOLLOIS
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6035624dbe0f278a1a0a3aa7
3 mai 2016
3 mai 2016
Adresse 2] [Localité 4] N° SIRET : 339 489 379 00034 Représentées par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistées de Me Franck DOLLFUS
Source officielle4e chambre
615e0e81c25a97f0381f5759
8 septembre 2014
8 septembre 2014
cette qualité audit siège représentée par Maître Christophe DEBRAY avocat postulant du barreau de VERSAILLES N° du dossier 12000278 vestiaire : 627 ayant pour avocat plaidant Maître Dominique DOLLOIS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63c8eebadc5b777c90992e40
18 janvier 2023
18 janvier 2023
surtout pas le faire car aucun texte n'autorise une professionnelle de crèche à le faire... », - un tableau journalier par enfant du 28 septembre 2016. il y est noté concernant [R] : « 38°8 à 14h55, doli
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300689
11 juillet 2019
11 juillet 2019
sont de mars et avril 2013, considérant à tort que ces actes de malveillance ne peuvent lui être reprochés alors que la Sarl Xylobell a refusé de régler un premier acompte à la société de désamiantage Dolci
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86194
2 mai 2002
2 mai 2002
NATURE DE L'AFFAIRE : LICENCIEMENT APPELANT ET DEMANDEUR : Monsieur Bertrand Z..., 57 rue Engel Dolfus 68200 MULHOUSE Représentant : Me Nathalie BRANDON (avocat au barreau de PARIS) INTIMES ET DEFENDEURS
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-181089
1 février 2018
1 février 2018
10 27/08/2010 Gilberto AMONINI 07/03/1935 CHIURO (SO) Roberta PALOTTI 53214/10 27/08/2010 Dolis
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fe6
27 septembre 2021
27 septembre 2021
cette qualité No SIRET : 401 44 9 8 55 [Adresse 1] - [Localité 5] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 Rerprésentant : Me Catherine MAUDUY-DOLFI
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6035d420e9e96c3af5fcc83d
18 février 2016
18 février 2016
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistées de Me Franck DOLLFUS
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2009674_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Enfin, si la société requérante soutient que les charges de location de l'appartement situé 9 rue Dolfus à Paris (75018) sont déductibles, dès lors qu'il était utilisé par le personnel de la société, elle
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd8881e
29 mai 2006
29 mai 2006
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoués - N du dossier 04001072 plaidant par Maître Catherine MAUDUY DOLFI
Source officiellePage 8 sur 11
DOLFI FAMILY II
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