REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : SELARL ORTOLLAND & ASSOCIES -Me Elise ORTOLLAND Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 11 Copie à l'expert Copie au bureau

C/ Syndicat des copropriétaires RESIDENCE LES PALMIERS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Madame Elise Y... veuve X...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise A..., demeurant chez Mme B..., ..., aux droits de laquelle se trouve Mme Isabelle A... épouse

Elie Alain, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de VERSAILLES, en date du 6 avril 2005, qui a autorisé l'administration de la Concurrence, de la

justice administrative ; elle soutient que sa requête est recevable ; qu'il est urgent de suspendre l'exécution de l'arrêté avant que la période de pêche ne se termine ; qu'il existe un doute sérieux quant

RG 24/00350 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIYVJ Décision déférée : ordonnance rendue le 21 janvier 2024, à 18h54, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise

est limité aux chefs du jugement entrepris critiqués par l'appelante, lesquels ne causent pas grief à la société ELISE ; constater qu'aucune demande n'est formulée à l'encontre de la société ELISE

[Z] a quitté le domicile conjugal. De son côté, M.

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : AARPI TGLG AVOCATS - Maître Elie AZEROUAL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 6 Copie à l'expert Copie au bureau des expertises

et 1982, laissant pour leur succéder leurs six enfants ; que cinq d'entre eux sont depuis décédés et représentés par leurs enfants respectifs, dont Mme Béatrice X... ; qu'il dépend des successions d'Elise

général et de décision : B N° RG 26/02345 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNEAC Décision déférée : ordonnance rendue le 25 avril 2026, à , par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

PASCAL RAULT ET ELISE CLERC-BARNABE aujourd'hui dénommée SAS Elise CLERC-BARNABE, [B] [L] et Maxime BONNEVIE Sise [Adresse 4] Représentée par Me Vanessa MARTINVAL de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI

Maître Fathi BENBRAHIM de la SCP BENBRAHIM-LAMBERT-MAILLET, avocats au barreau de SAINT-NAZAIRE DEFENDEUR : [B] [P] [E] [Y] épouse [V] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 2], demeurant Chez Me Elise

Immobilière ELINE à payer à Mme [Y] [C] [F] [I] la somme de 2.000,00 euros de dommages et intérêts, DEBOUTE la Société Civile Immobilière ELINE de sa demande d'allocation de sommes en application de

Or la société INGENIERIE était assurée auprès d’ELITE INSURANCE COMPAGNY au jour des travaux, et il est donc nécessaire que les administrateurs de la Compagnie ELITE soient attraits à la cause afin que

et de décision : B N° RG 26/02129 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNB5O Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2026, à 12h06, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Elise

maintien au centre de rétention de : X se disant [O] [L] né le 09 Septembre 1994 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 23 avril 2025 à 12 h 41 par courriel, par Me Elise

Ellie a été entendu au cours de l’audience publique.

Mlle [G] [A] [Adresse 2] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Ounissa BOUDJENNAH, avocate au barreau de PARIS, toque : D 1455 INTIMÉE SAS COMÉDIE ET STUDIO DES CHAMPS ELYSÉES

Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Elise Adevah -Poeuf, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 22 juin 2022. Le président : Signé : M.