femme était fréquemment sollicitée sexuellement par X..., qui se livrait encore à des actes consistant à vérifier si celle-ci portait un soutien-gorge ou à regarder ostensiblement dans son corsage pour essayer

publicité mensongère ou de nature à induire en erreur ; "aux motifs qu'il reconnaissait ne s'être livré à aucune analyse scientifique du produit vendu pour en vérifier les effets, se contentant de l'essayer

Z... avait essayé, postérieurement au licenciement, de s'emparer de certains témoignages de complaisance tendant à faire croire qu'il aurait tenu à son encontre des propos diffamatoires, ajoutant que le

suffisamment établis par les dires tant des victimes que de l'auteur ; que Gaël X... a reconnu avoir sodomisé Jonathan Z... par surprise ; que celui-ci s'est débattu ; que Jacques A... a précisé qu'il avait essayé

prévenu s'est présenté au commerce exploité par sa concubine et s'est mis à crier "ouvre moi ou je casse tout" en donnant des coups de pied dans le bas de la porte ; que Richard Z... indique qu'il a essayé

; (justification anormale, non réclamée et très embrouillée) ; ""Le 10 mars 1990, la caissière a essayé de prendre 50 francs le soir au moment de la fermeture ; avait un billet chiffonné dans sa main

[A] [U] [O] [Y], dirigeant de la SARL 9ème ART +, a comparu, lequel indique avoir fait son maximum pour essayer de sauver son entreprise.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 mai 1992 et 18 septembre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Veuve Jean X..., demeurant à Espalem

secrétariat le 11 août 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté des Communes des Sources de l'Orne à sa demande de communication des documents suivants, relatifs au centre médical d'Essay

FONCIERE CITY [Adresse 4] [Localité 8] représentée par la SAS ASTRUC AVOCATS en la personne de Me Chantal TEBOUL ASTRUC, avocat au barreau de PARIS - #A0235 DEFENDERESSE La société ESSAIM FRERES [Localité

C..., ayant été au service, en qualité de mécanicien essayeur metteur au point, de la société Gauch, et victime, le 7 mars 1979, d'un accident, fait grief à l'arrêt attaqué (Toulouse, 19 octobre 1984)

décision implicite de rejet de son recours gracieux du 30 décembre 2021 ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Marseille et de la SCCV Monticelli une somme de 4 000 euros à verser à la SCI Essalem

Le 1er janvier 2003, vous avez été promu au poste de Chef d'Equipe, Mécanicien, Pilote essayeur, échelon 22 dans la catégorie des agents de maîtrise, conformément à la convention collective.

avant) qui était arrêté et qu'il n'a pu éviter du fait de sa vitesse et des problèmes survenus lors du freinage d'urgence ; que la juridiction pénale a également expliqué que le motocycliste avait essayé

était reconnue au contrat comme professionnelle en matière de logistique et donc de stockage, disposait ou non d'un pouvoir réel de les négocier, et pour ce faire qu'elle ait au préalable essayé

INTERVENU A L'ACTE DE CESSION DU BAIL ; QUE LA SOCIETE VISSOT A INSTALLE DANS L'APPARTEMENT LOUE UN ATELIER DE COUPE ET DE COUTURE, UNE CHAMBRE FROIDE POUR LA CONSERVATION DES FOURRURES ET UN SALON D'ESSAYAGE

Y..., a placé une friteuse sur le feu et s'est absenté quelques instants ; qu'ayant constaté à son retour que la friteuse avait pris feu, et essayé en vain de la retirer, la poignée droite de l'appareil

destinataire de l'acte ; qu'en l'espèce, en jugeant régulière la signification de la sentence arbitrale par procès-verbal de recherches infructueuses, sans constater la mention de diligences suffisantes pour essayer