PREMIÈRE PARTIE Compléter chacune des rubriques ci-dessous et cocher les cases correspondant à votre situation : Direction/service/établissement : DEUXIÈME PARTIE Description synthétique des emplois et domaines d'activité occupés par ordre chronologique

Article Annexe IV

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Modèle de rapport de contrôle des matériels Une seule case doit être cochée dans chaque colonne.

Article 111 H quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 85

Code général des impôts, annexe III

L'apurement de chaque opération est dans tous les cas attesté par le destinataire des produits ou par les autorités compétentes des Etats membres de l'Union européenne sur le certificat de réception ou d'exportation en case C des documents d'accompagnement

Article Annexe

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Mode d'exercice du PTMA Quotité de travail du PTMA (cocher la case correspondant au choix du PTMA) : - neuf demi-journées par semaine ou plus □ Exercice de l'activité de PTMA en clientèle privée (cocher la case correspondant au choix du PTMA) : - en tant

Article Annexe

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ROYAUME-UNI (SAINTE-HELENE) ― 7,50 % RUSSIE (MOSCOU) ― 1,39 % SALVADOR ― 2,62 % SERBIE ― 2,46 % SERBIE/KOSOVO ― 3,64 % SIERRA LEONE ― 3,28 % SINGAPOUR 2,14 % SLOVAQUIE 2,13 % SLOVENIE 1,45 % SOUDAN ― 1,08 % SRI LANKA 7,84 % SAINTE-LUCIE

Article 1

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Génial, Fondation pour la culture scientifique et technique, située au 292, rue Saint-Martin, CNAM, case 610,75003 Paris ; -la fondation Association pour le développement d'épreuves éducatives sur l'écomobilité (AD3E), située à l'ENS Cachan, 61, avenue

Article Annexe 1

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Elle comprend deux cases, dont l'une sera à cocher, la première s'intitule " Parcours de préparation à la poursuite d'études ", l'autre s'intitule " Parcours de préparation à l'insertion professionnelle ".

Article Annexe IV

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(7) (8) (9) (10) X X Décapitation X X X (11) (12) X X X X Etourdissement électrique (13) (13) X (13) X (13) (13) (13) X Gaz inertes (Ar, N2) X X X X X (14) X Abattage par balle X X (15) X X X (16) (15) X Les méthodes correspondant aux cases

Article 50-0 A bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 14 > 73

Code général des impôts, annexe IV

La déclaration comporte en outre deux cases réservées à l'administration qui contiennent les informations relatives à la réception de la déclaration (date et numéro) et à la liquidation des droits. b.

Article Annexe

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que nous proposons Vous pouvez adhérer au contrat d'assurance/ souscrire au contrat d'assurance [à adapter nom du produit ; nom de la ou des entreprises d'assurance ; nom de la formule si formule], qui comporte les garanties suivantes [cocher les cases

Article Annexe II

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Renseignements sur le sportif Nom : Prénoms : Femme Homme (Cochez la case appropriée) Adresse : Ville : Pays : Code postal : Date de naissance (j/m/a) : Tél. bureau : Tél. résidentiel : Cellulaire : Courriel : Télécopieur : Sport : Discipline/Position

Article Annexe

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République tchèque 4,56 Roumanie 0,46 Royaume-Uni 4,56 Russie 7,16 Rwanda - 5,49 Saint-Christophe-et-Niévès 3,27 Saint-Siège 0,46 Saint-Vincent-et-les-Grenadines 3,27 Sainte-Hélène 4,16 Sainte-Lucie

LEGIARTI000041887670

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Cogolin, Collobrières (1), Correns (1), Cotignac (1), Crau (La) (4), Draguignan, Entrecasteaux (2), Esparron (1), Évenos (1), Fayence (2), Flassans-sur-Issole, Flayosc (2), Fox-Amphoux (1), Fréjus, Garéoult, Gonfaron (3), Grimaud, Hyères (4), Lorgues, Luc

Article Annexe

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0,91 République tchèque - 3,19 Roumanie - 0,87 Royaume-Uni - 5,69 Rwanda - 0,91 Saint-Christophe-et-Niévès - 0,76 Saint-Siège 0,88 Saint-Vincent-et-les-Grenadines - 0,76 Sainte-Hélène - 5,30 Sainte-Lucie

Article 35

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La roue se compose de cinquante-deux cases réparties en sept groupes de couleurs différentes. Un marqueur fixe placé au dessus de la roue permet de déterminer la case gagnante après plusieurs rotations de la roue.

Article 55-4

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La direction du casino peut, dans son règlement intérieur : - imposer lorsqu'il n'y a qu'un seul joueur à table, de jouer sur deux cases au minimum ; - interdire de jouer debout lorsque des places assises sont vacantes ; - autoriser un joueur à abandonner

Article 3

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Corvidés (Passériformes) Casse-noix moucheté (Nucifraga caryocatactes). Paridés (Passériformes) Mésange charbonnière (Parus major). Remizidés (Passériformes) Rémiz penduline/Mésange rémiz (Remiz pendulinus).

Article Annexe 2

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. - DISPOSITIONS DONT L'ENTREPRISE ENTEND BÉNÉFICIER (Cocher la case correspondante) □ 3° de l'article L. 80 B du LPF II. - IDENTIFICATION DE LA SOCIÉTÉ OU DE L'ENTREPRISE INDIVIDUELLE Nom de l'entreprise ou de la société/sigle : B. - Coordonnées de l'interlocuteur

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

bulletins de vote doivent comporter la liste des candidats et, sous le nom de chaque candidat, la mention suppléant suivie du nom de la personne appelée à remplacer le candidat élu en cas d'empêchement, ainsi que, en face du nom de chaque candidat, une case

Article Annexe 1 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 25

Code de la construction et de l'habitation

propriétaire et du bailleur relatives à la maintenance et à l'entretien des locaux loués Article 4 Conditions d'attribution et d'occupation permanente du logement-foyer -soit aux personnes âgées seules ou en ménage dans l'établissement suivant : [cocher la case

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