CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

288 résultats pour « Flora PÉRONNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10261

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

Flores, conseiller, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a

Source officielle

Page 8 sur 15

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cba1bd3db21cbdd8de68

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Par courrier du 23 janvier 2009, nous vous avons informé que la situation économique de l'entreprise nous contraignait à une réorganisation indispensable à la sauvegarde de sa compétitivité et de sa pérennité

Source officielle
CC

cr

été SIRAS a porté plaintec/Jean-François A

6137269dcd580146774270d1

Cassation

9 mars 2005

9 mars 2005

Au retour d'un voyage aux U.S.A., Christian Y... m'a fait part de l'idée des cartes postales florales. Il m'a chargé de faire inscrire la marque " Fleurs Sauvages de France " comme de coutume.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01642

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

les eaux de la mer dans la limite des eaux territoriales, une ou des substances dont l'action ou les réactions ont, même provisoirement, entraîné des effets nuisibles sur la santé ou des dommages à la flore

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0328JUD007228601

Admin. suprême

28 mars 2006

28 mars 2006

The disease had risen 141 percent in urban populations between 1990 and 1998, while the increase in rural populations was 67.2   percent.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25VE02125_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

S’agissant ensuite de l’examen initial du site d’implantation, des mesures d’investigation et d’observation de la faune et de la flore ont été menées au cours de douze prospections sur le terrain entre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61628cc9293034a8c342f6be

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

- signé par Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Flora CAIA, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2301235_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

blaireautins, les écritures des requérantes ne concernent pas le département de la Haute-Vienne mais celui de l'Indre et doivent par conséquent être écartées ; l'ouverture d'une période complémentaire permet

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303215_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

pas d'apprécier le respect par le projet du coefficient de pleine terre d'au moins 30 % applicable en zone URi2 ; - il ne permet pas d'apprécier le respect par le projet des dispositions de l'article

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0604REP002852495

Admin. suprême

4 juin 1999

4 juin 1999

They slept on two mattresses on the floor.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00196_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

permet d'éviter les zones à enjeux écologiques et d'assurer une meilleure intégration paysagère du projet.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0317DEC004756522

Admin. suprême

17 mars 2026

17 mars 2026

    Council Directive 92/43/EEC on the conservation of natural habitats and of wild fauna and flora (“the EU Habitats Directive”) was adopted in 1992. 23.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02073_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

d’impact ; - la prescription complémentaire fixée à l’article 2.31 de l’arrêté préfectoral du 2 avril 2021, imposant un retrait minimal de 8 mètres par rapport au pied des haies pour garantir la pérennité

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403833_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

pas le maintien d'une activité agricole significative dont la réalité et la pérennité n'est pas certaine en l'état des pièces du dossier ; il s'inscrit en opposition avec la circulaire du 18 décembre

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403853_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

pas le maintien d'une activité agricole significative dont la réalité et la pérennité n'est pas certaine en l'état des pièces du dossier ; il s'inscrit en opposition avec la circulaire du 18 décembre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1735a0cdc6046d47253153

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle relève qu’elle est diplômée d’un BEP production horticole, florale et légumière en 2010, d’un niveau CAP fleuriste en 2011 et d’un niveau bac pro de production horticole, florale et légumière depuis

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:0625JUD001977692

Admin. suprême

25 juin 1996

25 juin 1996

  Itmay be enlarged to include within its perimeter one or moreplaces of accommodation ...

Source officielle
CA

21e chambre

6032aea97374c02633f225ff

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

RENVOI **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Octobre 2017, devant la cour composée de : Monsieur Philippe FLORES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60369f9674496841afd77823

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Monsieur [R] [F] et de son immatriculation de la société GEOLIA où ils sont tous allés travailler alors même qu'il s'agissait d' une société qui démarrait et en théorie qui ne garantissait pas la pérennité

Source officielle
CAA

4ème chambre élargie

DCA_25TL00596_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

de réduire le temps de parcours à 43 minutes contre environ 70 minutes sans aménagement, ce qui est un gain de temps significatif ; - cette liaison permet de remédier à ce déséquilibre en favorisant

Source officielle