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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
627ca8634781dc057dee7bfa
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8644781dc057dee7bfc
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8644781dc057dee7bfe
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8644781dc057dee7c02
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
679481510175ed452fca58c8
24 janvier 2025
24 janvier 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 décembre 2024, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349002e63d497adffda41c7
13 octobre 2022
13 octobre 2022
En l'espèce, le poids brut total des colis s'élève à 3575 kg qu'il y a lieu de multiplier par 23 € soit un total de 82 225 €.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6635295ce4b5292aaa6623f3
2 mai 2024
2 mai 2024
droi, le 02 mai 2024 par le même magistrat Monsieur [X] [L] C/ S.A.R.L. [4] N° RG 16/02640 - N° Portalis DB2H-W-B7A-S6G7 DEMANDEUR Monsieur [X] [L] Demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Florent
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0416JUD001729912
16 avril 2013
16 avril 2013
Moreover, the Court did not accept that the applicants would be detained at ADX Florence simply on account of their conviction for terrorism offences.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90411
19 mars 2013
19 mars 2013
Sylvain X... par la société Carrosserie du poids lourd est dépourvu de cause réelle et sérieuse, Condamne la société Carrosserie du poids lourd à verser à M.
Source officielleChambre sociale 4-2
6711fb0e7603bf88a1884d33
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Il sera toutefois relevé que le salarié en cause exerce les fonctions de chauffeur poids lourd confirmé tandis que M.
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750a96527a11effc4b677
9 avril 2025
9 avril 2025
[I] m'a développé rapidement le fonctionnement en m'expliquant qu'une fois régler (sic) la consigne du poids souhaité : la machine pèse automatiquement le poids désiré sans que l'opérateur n'ajuste le
Source officielleChambre 1-8
6532196c9e4ea48318f5a8be
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Syndicat des copropriétaires de la copropriété LES AGAVES C/ [H] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Florence
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a053cdc6046d47b76376
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[G] [K], salarié au sein de la SAS [10] (la société) en tant que chauffeur poids lourds, au titre de la législation sur les risques professionnels.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fd91933a42694b4ecfe1a63
20 mai 2020
20 mai 2020
Représenté par Me Florence FREDJ-CATEL, avocat au barreau de MEAUX L'association AGS CGEA IDF EST UNEDIC Sise [...] [...]
Source officielle7ème chambre 1ère section
69de9265cdc6046d473d01a4
14 avril 2026
14 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 7ème chambre 1ère section N° RG 22/10363 N° Portalis 352J-W-B7G-CXZBG N° MINUTE : 6 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à : Me Poirier Galibert (R228
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63538886513cb5adff943743
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02781_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
A de s'être moqué du poids de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11434
5 décembre 2018
5 décembre 2018
2010 -le prix pièce (renseigné dans Mercure) et le delta matière (renseigné dans iMatière) qui, pris individuellement, ne correspondent ni aux tarifs des fournisseurs, ni à un calcul en fonction du poids
Source officielleChambre civile 1-3
6a191f5ecdc6046d47528d33
28 mai 2026
28 mai 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Madame Anne-Gaëlle DUMAS, Conseillère Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6538b3fe7ffc2c8318ee00bd
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère, Madame
Source officiellePage 8 sur 32