D'après ce même document, le bâtiment du 28 boulevard du général Leclerc a été fermé dès le 14 avril 2015, ce qui a conduit l'administration à redéployer les agents dans d'autres locaux, dans l'attente

du 1er février 2003 dans les services du département du Nord, à l'unité territoriale de prévention et d'action sociale (UTPAS) de Roubaix Centre, dont les locaux sont situés 28 boulevard du général Leclerc

D'après le même document, le bâtiment du 28 boulevard du général Leclerc a été fermé dès le 14 avril 2015, ce qui a conduit l'administration à redéployer les agents dans d'autres locaux, dans l'attente

D'après le même document, le bâtiment du 28 boulevard du général Leclerc a été fermé dès le 14 avril 2015, ce qui a conduit l'administration à redéployer les agents dans d'autres locaux, dans l'attente

D'après le même document, le bâtiment du 28 boulevard du général Leclerc a été fermé dès le 14 avril 2015, ce qui a conduit l'administration à redéployer les agents dans d'autres locaux, dans l'attente

connaissance que la commune de La Riche a procédé à l'installation et à la mise en service de plusieurs dispositifs de vidéoprotection enregistrant les images aux emplacements suivants : place du Maréchal Leclerc

Conseil, a rendu l'arrêt suivant : Composition de la Cour lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : PRESIDENT : Monsieur PALERMO-CHEVILLARD ASSESSEURS : Monsieur GRAFMÜLLER et Madame LECLERC

** ARRÊT DU VINGT NOVEMBRE DEUX MILLE SEPT *** APPELANT (E / S) Madame Elise Y...épouse Z... 09500 ROUMENGOUX représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assistée de Me Frederic

01133 - N° Portalis DBXU-W-B7J-IDCZ JUGEMENT DU 07 AVRIL 2026 DEMANDEUR : Monsieur [P] [T] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric

Leclercq, conseiller, M.

RE F E R E N° Du 12 Juillet 2024 N° RG 23/00802 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KTQZ 72D c par le RPVA le à Me Laurent BOIVIN, Me Frédéric BOUTARD, Me Aurélie CARFANTAN-MOUZIN, Me Julien DERVILLERS

, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Maître Marc X... ès qualités de liquidateur de Monsieur Frédéric Z...

, l’avenue Aristide Briand et l’avenue de Verdun (D913), au sud, par le boulevard Frédéric et Irène Joliot-Curie et à l’ouest, par l’avenue Paul Vidal de la Blache et l’avenue Gabriel Mazel (D39).

Représentée par Me Frédéric GUERREAU, avocat au barreau de MELUN INTIMÉS Monsieur Frank Maurice Jean Claude Maurice Jean-Claude B... demeurant ...

Leclerc, en qualité d'employée commerciale-hôtesse de caisse, suivant contrat à durée indéterminée à temps partiel en date du 1er février 2003 ; qu'elle a été licenciée pour faute grave le 17 mai 2005

nationalité Française [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Michel ARCHIMBAUD substituant Me Madeleine ARCHIMBAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Frédéric

LECLERC avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Monsieur [J] [S]-[X] es qualité de mandataire liquidateur de la SARL I.M.E [Adresse 3] [Localité 5] assigné à domicile le 10 mars 2020

nationalité Française [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Michel ARCHIMBAUD substituant Me Madeleine ARCHIMBAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Frédéric

AXANTIS OFFICE NETWORKS C/ Société FLORENCE FASQUEL Copies délivrées le : DEMANDERESSE Société AXANTIS OFFICE NETWORKS [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Frédéric

Pascal Baudat, demeurant 30, rue du Général Leclerc, 95500 Gonesse, 11 / de Mme Marie-Thérèse Thiercelin, demeurant 30, rue de Beauvais, 78250 Meulan, 12 / de M.