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262 résultats pour « Frederic Cuif »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372336cd58014677406e69

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

Frédéric Y..., héritier de Pierre Y..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités d'associé de la société Fluvib, 6 / de M.

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6781820c6d34da2cbdcdc97b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

SOCIAL Jugement du 10 Janvier 2025 N° RG 21/01039 - N° Portalis DBYS-W-B7F-LKPG Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Hubert LIFFRAN Assesseur : Frédéric

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426af5

Cassation

14 septembre 2005

14 septembre 2005

qu'enfin, selon lui, les fellations ou sodomies seraient impossibles pour deux raisons : - si l'enfant disait vrai, il n'aurait pas manqué de voir qu'il avait des mycoses sur le bas-ventre et sur les cuisses

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6448c0895ca6d8d0f8ef681e

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[S], lequel, blessé d'un coup de couteau porté à la cuisse, est retourné sur son lieu de travail pour solliciter des soins.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08a52cdc6046d47d293dd

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] [Adresse 1] - [Localité 2] [Adresse 2] RCS 499 375 137 représenté(e) par Maître Marc DUMONT DÉFENDEUR Monsieur [R] [G] [Adresse 3] représenté(e) par Maître Frédéric

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02462_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

A s'est présenté le 3 juin 2020 au stand de tir équipé d'un holster de cuisse personnel réglable en hauteur. Les faits reprochés à M. A concernant ce premier grief sont matériellement établis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d30d

Appel

25 janvier 2010

25 janvier 2010

Frédéric Y... ... 69009 LYON Intervenant volontaire assisté de Me Hervé RIEUSSEC, avocat au barreau de LYON En présence de M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69d8868ccdc6046d47b9f485

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Localité 1] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 20/08644 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Hervé KEROUREDAN, avocat au barreau de VERSAILLES Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6036375081dcb7993e471eb1

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Gelées, confitures, compotes ; fruits conservés, séchés et cuits.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66d949a553a64f8b99a4dd34

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le 08 janvier 2021, l'arracheur de cuirs de la chaîne de dépouille étant tombé en panne, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162c1c234defd4c4b3b4572

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON-GIBOD agissant par Me Matthieu BOCCON GIBOD (avocat au barreau de PARIS, toque : C2477) assistée de Me Frédéric

Source officielle
CE

4ème - 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041675191

Admin. suprême

2 mars 2020

2 mars 2020

Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat du Conseil national de l'ordre des médecins ; Considérant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033b0a8eee2a4647ba41a90

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

ses vice-présidents exécutifs Messieurs [Y] [N], [D] [M], [G] [S] & [I] [C] Elisant domicile à la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT Avocats à la cour - [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00960_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Frédéric Malfoy, premier conseiller, - les conclusions de M. Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Justal-Gervais pour M.

Source officielle
CE

1ère SSJS

CETAT:CETATEXT000030445563

Admin. suprême

20 mars 2015

20 mars 2015

Frédéric Puigserver, maître des requêtes, - les conclusions de M. Alexandre Lallet, rapporteur public.

Source officielle
CA

4e Chambre B

60370f3e50c8d1a9caa9342d

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

[X] [P] épouse [MH] [S] [P] épouse [DG] [F] [P] épouse [Y] [K] [MH] [GA] [MH] épouse [BK] [ZF] [MH] épouse [M] C/ [RV] [E] Grosse délivrée le : à : Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603690ad18dd933375dc9799

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

: jugement rendu le 31 Janvier 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MELUN RG n° 11/00521MN APPELANTE SAS DAM DIS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68eddab5c8f5ccbb77339a19

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MCR DIFFUSION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric HOPGOOD de la SELARL HOPGOOD ET ASSOCIES,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65b4b0b97ef77d000880b5c1

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

À l'examen, le médecin-conseil notait : « Inspection : « Muscles de la cuisse gauche contractés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd86580

Appel

11 septembre 2002

11 septembre 2002

. : 62 rue de Brest 69002 LYON représenté par Maître MOREL, Avoué assisté par Maître PEYROT, Avocat, (TOQUE 502) Monsieur Frédéric A...

Source officielle