constitution de partie civile notamment pour escroquerie ou tentative d'escroquerie ; que cette plainte visait notamment Pierre Y..., président du conseil d'administration de GFD et administrateur de la Bro

Pierre Y... à leurs enfants René, Alain et Christine, était inopposable au Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME), les donateurs s'étant portés cautions de leur fils et de leur bru

[Y] [M], domicilié [Adresse 3], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société BRM 25 et en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société BRM 25, 3°/ à M.

introduisant le doigt dans le sexe jusqu'à lui faire mal ; - dans la salle de bains où elle s'était rendue, elle avait trouvé son oncle nu, il l'avait emmené jusqu'à sa chambre en la portant dans ses bras

lui tenant les poignets pour la repousser et qu'ayant lâché prise, Djamila X... a fait tomber un magnétoscope et d'autres objets, se roulant à terre ; que Laurent Y... a saisi Djamila X... sous les bras

ET LA COMPAGNIE "LA NATIONALE" SON ASSUREUR, D'UNE PART, GUNZ, DAO CASTELLANA, GARCIA, GIMENEZ ET LA CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE, D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL A JUGE QUE

poids lourds : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Badoures et fils (la société Badoures) a vendu à la société Le Bris poids Lourds (la société Le Bris) deux camions d'occasion, immatriculés

visite de Franck X..., qui au retour d'une hospitalisation était venu le remercier de s'être chargé de son chat, il avait été intrigué par le comportement de son voisin quand il l'avait vu caresser le bras

. ; "aux motifs que, le 29 juillet 2004, Corinne Y... a indiqué que Serge X... s'était allongé sur elle, lui tenant d'une main les bras au-dessus de la tête et baissant son pantalon de survêtement et

B... relatif aux marques de doigts sur les bras de Mme A... était incertain quant à l'heure exacte du constat, c'est-à-dire à la question de savoir si les marques étaient antérieures ou postérieures aux

tridimentionnelle déposée le 6 mai 1994, pour désigner en classes 3, 5 et 21 divers produits notamment la parfumerie, ainsi décrit : "cône très allongé légèrement galbé en verre et partie haute en métal brossé

pour se protéger et le chien l'avait mordu à l'avant bras - il avait ensuite lâché prise pour s'en prendre à son chien qu'elle avait pris dans les bras, -le berger allemand l'avait alors mordue au mollet

; que, la BRA ayant décidé, par lettre du 30 janvier 1993, de lui supprimer tous concours, la société Chosset a été mise en redressement judiciaire ; que la société Chosset, M.

ci après 'Le Groupe CPL et BRH'et la société Stam Europe et messieurs [N] et [S], ci après 'Groupe Stam', par actes d'huissier des 17, 21 et 27 juillet 2015 les société Compagnie Liégeoise, Immgest, BRH

BRG TRANSEUROPE / S.A.S.

gabarit se trouvant à 20 ou 30 centimètres du sol, n'avait pu provoquer les points d'impacts sur la Simca à un mètre du sol, qu'enfin on peut facilement imaginer que si la collision avait eu lieu, le bras

CHATEAU DE BRY, immatriculée au RCS d’[Localité 4] n°443959937 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Activité : [Adresse 3] [Localité 5] non comparante,

droit, du bras gauche et au niveau de l'hypochondre droit, ainsi que d'un traumatisme du pouce de la main droite" dont la mobilité était possible ; qu'en affirmant que les deux certificats produits par

une immatriculation militaire ; que ces pièces sont des reliquats de l'armée croate qui soit n'ont jamais été montées soit après remontage ont été mises au rancard ; qu'elles ont été importées par un broker

consisté pour ce prévenu, gardien de la paix, lors d'un contrôle d'identité opéré par des collègues sur d'autres individus qu'Adil Y..., à donner un coup de matraque préalablement dissimulée le long de son bras