peine de 18 mois d'emprisonnement avec sursis, et aux condamnations civiles précisées au dispositif du jugement ; "aux motifs qu'outre le fait que depuis l'arrêté du 10 août 1994, l'établissement Gour

Code de procédure civile ; Mais attendu qu'après avoir relevé que la société Baclez a signé un bon d'enlèvement et une feuille de route pour assurer le retour du bois à destination de "Sidem à Saint-Gor

Roger X..., demeurant à Domene (Isère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1987 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société anonyme Papeterie de la Gorge de

GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE ROUEN, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 2004, qui a relaxé les sociétés ARMEMENT REMY ET COMPAGNIE, DISTRIMER, GOT

En ce sens, il y aura lieu de prononcer la liquidation judiciaire de la SARLu GO TRANSPORTS, ce faisant de mettre fin à la période d'observation.

tribunal : 1°) la décharge de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2019 d'un montant de 386 euros concernant son lieu de résidence situé au lieu-dit Le Grand Boscaillaou à Saint-Gor

secrétariat le 10 mars 2010, à la suite du refus opposé par le préfet de la Loire-Atlantique à sa demande de communication de l'entier dossier concernant l'exploitation de la mine d'uranium du Chardon, à Gorges

, pour avoir porté atteinte à l'intimité de la vie privée de trois personnes, en enregistrant, sans leur consentement, les images prises lors d'un contrôle routier sur sa caméra personnelle de type « Go

Lors d'un vol d'essai effectué dans les gorges du Verdon, un hélicoptère militaire de type « Cougar » a percuté un câble électrique et s'est écrasé, entraînant la mort du pilote, [F] [T], et des cinq passagers

significatifs de 149 092 francs en 1993 et 787 494 francs en 1994 ont été observés, excèdent largement les revenus déclarés ; que, par ailleurs, le prévenu possède des intérêts dans les SCI Z..., SCI Gora

.; que, pendant plus de 5 heures, en flagellant de manière répétée les pieds de la victime, en l'obligeant à ingurgiter une grande quantité d'eau salée, en lui serrant la gorge avec vigueur, en lui enfonçant

[M] fait l'objet d'un mandat d'arrêt européen émis le 23 juillet 2019 par le tribunal régional de Zielona Gora, (Pologne), aux fins d'exécution d'un reliquat de peine de cinq mois

Les sociétés ASENIUM et WEB-E-GO CONSULTING contestent cette analyse.

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sera, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société GO

du témoignage de ses collègues de travail que la jeune femme était fréquemment sollicitée sexuellement par X..., qui se livrait encore à des actes consistant à vérifier si celle-ci portait un soutien-gorge

X... de la caméra Go Pro dans son bermuda, l'utilisation dans une piscine d'une telle caméra ainsi que d'une carte professionnelle de la gendarmerie nationale, son état lors de son arrestation par des

U... et A..., gérants successifs de la société Go Cargo. 3. M.

S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Marie MLEKUZ de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET LE ROUX PEIGNE MLEKUZ, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substitué par Me LE GOUX

B... a été agressée, à 5 heures du matin, alors qu'elle regagnait son domicile, par un individu qui, lui ayant placé un couteau sous la gorge, a menacé de la tuer si elle se refusait à des relations sexuelles

[L], ressortissant d'un Etat tiers à l'Union européenne, a été engagé le 4 décembre 2013 par la société GOM propreté, aux droits de laquelle se trouve la société Arc-en-ciel IDF Ouest. 2.