Greffier lors des débats : Gwenaël TRIDON DE REY, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Or, la distribution qui a été réalisée a concentré l'ensemble des boucles sur un unique collecteur dans le local chaufferie.

Judiciaire de PARIS (Magistrat du siège) - RG n° 26/01078 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 23 Avril 2026 Décision : Réputée contradictoire COMPOSITION Gwenaelle

Hortense, le droit d'accueil de l'autre parent ainsi que sur la contribution à l'entretien de l'enfant commun et les demandes fondées sur les dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; Commet

Monsieur Y... produit aux débats une reconnaissance de dettes datée du 31 mars 2011 et d'un montant de 116. 602, 30 € au profit de Madame Gwenaëlle H..., avec laquelle il a eu un enfant au cours de son

Yves Q..., 22°/ à Mme Gwenaëlle Q..., 23°/ à M. Guillaume Q..., tous trois domiciliés [...]                                    , pris en qualité d'ayants droit de Sylvie R..., 24°/ à M.

- signé par Madame LEDOIGT Gwenaelle, Présidente de Chambre et par Madame Sonia BERKANE, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

KEROMES, Présidente, et Madame Muriel VASSAIL, conseiller rapporteur chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Gwenael KEROMES, Président de

Signé par Madame Maud Vignau, Président, et par Monsieur Gwenaël Tridon de Rey, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre CHAZAL, lors des débats, et Madame

On lui a alors signifié qu'il n'était plus apte à son poste en raison de colères fréquentes et de son incapacité à proposer des solutions dans un contexte de tensions et qu'il devait prendre sa retraite

11/ 01/ 2013 ARRÊT No 2013/ 2 NoRG : 12/ 00076 ST/ JC Décision déférée du 03 Avril 2012- Juge des enfants de CASTRES-211. 0090 Gwenola KERBAOL Jean-Jacques X... C/ Bettina X...

Longvic, 48 / Mme Gwenolé XW..., demeurant ..., 49 / M. Bernard AR..., demeurant ..., 50 / Mme Annick AZ..., demeurant ..., 51 / M. Pascal ZY..., demeurant ..., 52 / M.

représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Gwenola LE BARTZ, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 08 Avril 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Carine SONNOIS, Présidente de chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de chambre

SECRETARIAT-GREFFE DE LA COUR D'APPEL DE BOURGES REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS VS/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Gwennaëlle

- signé par Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de chambre, et par Madame Sonia BERKANE, greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.

Par un même contrat du 1er avril 2015, la société Alsim leasing a sous-loué à la société Airways college les trois avions [12] ainsi qu'un avion Socata TB10.