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1 427 résultats pour « Hélène RAYMOND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720ebcd580146773ef795

Cassation

22 mars 1989

22 mars 1989

Raymonde, née BERNARD, 10°) Monsieur NICOLAS M..., 11°) Madame V... Marie-Thérèse, 12°) Monsieur P... Michel, 13°) Madame P... Laurence, née K..., 14°) Monsieur U...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b2113bcaf505db696a24

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Delphine Raymond, ès qualités de mandataire liquidateur de la S.A.S. Stenico.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007863173

Admin. suprême

13 juin 1994

13 juin 1994

. ; - n° 130968, présentée par Mme Hélène I..., demeurant ... ; - n° 130969, présentée par Mme Sophie J..., demeurant ... ; - n° 130970, présentée par M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300363

Cassation

18 mars 2009

18 mars 2009

X..., Mme Hélène X..., représentée par l'association tutelaire de la région centre, Mme C... et l'EARL de Tesson aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande des consorts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfbf

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

ARCELLA substituant la SCP CARLIER RAYMOND PAILHE GANDILLON MOLLET, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Muriel B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3ad

Appel

4 février 2010

4 février 2010

B --------------------- RG N : 09/ 01850 --------------------- Sabine Hélène Juliette Y...divorcée Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910be

Appel

12 février 2014

12 février 2014

Ange Marie A... et Mme Jeanne, Raymonde C...ont divorcé en 1959, 17 ans après sa naissance ; que M.

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008260654

Admin. suprême

5 avril 2006

5 avril 2006

Clohars-Carnoët (29360) ; Mme Odette E, demeurant ... à Clohars-Carnoët (29360) ; Mme Julie F, demeurant ... à Clohars-Carnoët (29360) ; Mme Marie-José G, demeurant ... à Clohars-Carnoët (29360) ; Mme Raymonde

Source officielle
CC

soc

613721eacd580146773f8b38

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

Geniez, demeurant ..., 17 / de Mlle Hélène Q..., demeurant 44, rue de la Capelle à Millau (Aveyron), 18 / de Mme Nathalie R..., demeurant ..., 19 / de M.

Source officielle
TJ

11ème Chambre C

679d2f8e0ed4f7c53edd3bb7

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CCCFE le CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Madame [H] [E] [N] [Z] [L] épouse [G], née le [Date naissance 2] 1996 à [Localité 10], de nationalité Francaise, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Hélène

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Raymond NN, à M. Erix NO, à M. Michel HI, à M. Philippe HJ, à Mme Catherine HK, à M. Daniel HL, à Mme Odile HM, à M. Daniel HN, à M. André HN, à Mme Marie NP, à M. HQ, à M. Marcel HR, à M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

67820c640f5e5278a7973860

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JLOO agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS

Source officielle
CC

civ1

6137236dcd58014677409a49

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (2e Chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie MAAF, dont le siège est Chaban de Chauray, 79036 Niort, 2 / de Mme Hélène

Source officielle
CC

civ1

61372310cd58014677404f4a

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

Charles E..., 10°/ Mme Hélène S..., épouse E..., demeurant ensemble ..., 11°/ Mme Jocelyne A..., épouse F..., 12°/ M. Jean F..., demeurant ensemble ... Les trois Châteaux, 13°/ M.

Source officielle
CC

soc

613721e8cd580146773f8a7f

Cassation

19 mai 1993

19 mai 1993

Raymond B..., demeurant Saint-Martin n8 89, Pont de la Maye à Villenave d'Ornon (Gironde), 58/ Sur le pourvoi n8 90-44.613 formé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90570

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Karine PONTCHATEAU, conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3d28d6ea26f688da68d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

La société Phippaz Raymond & Fils, entreprise de gros 'uvre, a été chargée du chiffrage du projet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca29bd3db21cbdd8a3dd

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Robert PARNEIX, Président de Chambre, Président, Mme Claudine PAGE, Vice-présidente placée faisant fonction de Conseillère, rapporteure, Madame Marie-Hélène CABANNES, Conseillère.

Source officielle
CC

civ3

61372221cd580146773fa777

Cassation

26 mai 1994

26 mai 1994

(Loir-et-Cher), 6 / Mme Hélène B..., épouse Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

613722b0cd58014677400256

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

Raymond Y..., demeurant 60 bis, avenue du Dauphiné, 06000 Nice, 4°/ de M. Guy Z..., 5°/ de Mme Jeanne, Hélène X... épouse Z..., demeurant ensemble ..., 6°/ de M.

Source officielle

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