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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720ebcd580146773ef795
22 mars 1989
Raymonde, née BERNARD, 10°) Monsieur NICOLAS M..., 11°) Madame V... Marie-Thérèse, 12°) Monsieur P... Michel, 13°) Madame P... Laurence, née K..., 14°) Monsieur U...
Chambre Sociale
64a7b2113bcaf505db696a24
6 juillet 2023
Delphine Raymond, ès qualités de mandataire liquidateur de la S.A.S. Stenico.
3 SS
CETAT:CETATEXT000007863173
13 juin 1994
. ; - n° 130968, présentée par Mme Hélène I..., demeurant ... ; - n° 130969, présentée par Mme Sophie J..., demeurant ... ; - n° 130970, présentée par M.
ECLI:FR:CCASS:2009:C300363
18 mars 2009
X..., Mme Hélène X..., représentée par l'association tutelaire de la région centre, Mme C... et l'EARL de Tesson aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande des consorts
Cour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfbf
2 juillet 2008
ARCELLA substituant la SCP CARLIER RAYMOND PAILHE GANDILLON MOLLET, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Muriel B...
6253cbc6bd3db21cbdd8e3ad
4 février 2010
B --------------------- RG N : 09/ 01850 --------------------- Sabine Hélène Juliette Y...divorcée Z...
6253ccb7bd3db21cbdd910be
12 février 2014
Ange Marie A... et Mme Jeanne, Raymonde C...ont divorcé en 1959, 17 ans après sa naissance ; que M.
10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008260654
5 avril 2006
Clohars-Carnoët (29360) ; Mme Odette E, demeurant ... à Clohars-Carnoët (29360) ; Mme Julie F, demeurant ... à Clohars-Carnoët (29360) ; Mme Marie-José G, demeurant ... à Clohars-Carnoët (29360) ; Mme Raymonde
soc
613721eacd580146773f8b38
7 décembre 1993
Geniez, demeurant ..., 17 / de Mlle Hélène Q..., demeurant 44, rue de la Capelle à Millau (Aveyron), 18 / de Mme Nathalie R..., demeurant ..., 19 / de M.
11ème Chambre C
679d2f8e0ed4f7c53edd3bb7
14 janvier 2025
CCCFE le CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Madame [H] [E] [N] [Z] [L] épouse [G], née le [Date naissance 2] 1996 à [Localité 10], de nationalité Francaise, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Hélène
8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008188863
25 juin 2003
Raymond NN, à M. Erix NO, à M. Michel HI, à M. Philippe HJ, à Mme Catherine HK, à M. Daniel HL, à Mme Odile HM, à M. Daniel HN, à M. André HN, à Mme Marie NP, à M. HQ, à M. Marcel HR, à M.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67820c640f5e5278a7973860
10 janvier 2025
JLOO agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS
civ1
6137236dcd58014677409a49
10 mai 2000
cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (2e Chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie MAAF, dont le siège est Chaban de Chauray, 79036 Niort, 2 / de Mme Hélène
61372310cd58014677404f4a
24 mars 1998
Charles E..., 10°/ Mme Hélène S..., épouse E..., demeurant ensemble ..., 11°/ Mme Jocelyne A..., épouse F..., 12°/ M. Jean F..., demeurant ensemble ... Les trois Châteaux, 13°/ M.
613721e8cd580146773f8a7f
19 mai 1993
Raymond B..., demeurant Saint-Martin n8 89, Pont de la Maye à Villenave d'Ornon (Gironde), 58/ Sur le pourvoi n8 90-44.613 formé par M.
6253cc83bd3db21cbdd90570
16 avril 2013
Karine PONTCHATEAU, conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde
1ère Chambre
66fce3d28d6ea26f688da68d
1 octobre 2024
La société Phippaz Raymond & Fils, entreprise de gros 'uvre, a été chargée du chiffrage du projet.
6253ca29bd3db21cbdd8a3dd
19 novembre 2007
Robert PARNEIX, Président de Chambre, Président, Mme Claudine PAGE, Vice-présidente placée faisant fonction de Conseillère, rapporteure, Madame Marie-Hélène CABANNES, Conseillère.
61372221cd580146773fa777
26 mai 1994
(Loir-et-Cher), 6 / Mme Hélène B..., épouse Y..., demeurant ...
comm
613722b0cd58014677400256
1 octobre 1996
Raymond Y..., demeurant 60 bis, avenue du Dauphiné, 06000 Nice, 4°/ de M. Guy Z..., 5°/ de Mme Jeanne, Hélène X... épouse Z..., demeurant ensemble ..., 6°/ de M.
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