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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
696b5ee6cdc6046d47a141df
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Strasbourg INTIMÉE : Association [5] ([6] en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de Colmar Plaidant : Me Hadrieu
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67908b324143037ceabfbfbd
21 janvier 2025
21 janvier 2025
APPELANTE : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Renaud LE GUNEHEC de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 substitué par Me Hadrien
Source officielleChambre 1-3
63c104f0bf9fd47c90a134f0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
SMABTP Compagnie d'assurances SA ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Alain DE ANGELIS Me Isabelle FICI Me Hadrien LARRIBEAU Décision
Source officielleChambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e28e
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[J] (SPM) défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 24 avril 2025 en audience publique.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6711fadc7603bf88a1884973
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Au vu des bulletins de paie versés aux débats, il apparaît en effet que M.
Source officielle2ème Chambre civile
67082b6d89f19e8c50fa6083
10 octobre 2024
10 octobre 2024
le 16 avril 2024 en audience publique, devant : Madame BENZAQUEN, rapporteur Madame AYADI, Greffier, présente uniquement aux débats Le Rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du
Source officielle1re Chambre B
615e0d48c25a97f0381f4cae
12 février 2015
12 février 2015
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Janvier 2015 en audience publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f342
19 mars 2012
19 mars 2012
Chez Turenne A... 97180 SAINTE ANNE Représenté par Me NIBERON substituant Me Estelle SZWARCBART-HUBERT (TOQUE 104) avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61630b6142de3d260b99315c
16 février 2012
16 février 2012
par Me Hélène DINICHERT-POILVERT, avocat au barreau de VERSAILLES COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903f9
11 mars 2013
11 mars 2013
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 11 mars 2013 GREFFIER Lors des débats Mme Valérie FRANCILLETTE, Greffière
Source officielle5ème Chambre
635a21d0c549ea05a7cd2d2a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
par Me Marie-christine DRIENCOURT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue
Source officielle1re Chambre A
60356414ca9c208bb307a80d
3 mai 2016
3 mai 2016
légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège., demeurant [Adresse 7] / france représentée par Me Didier ARENA de la SCP DELAGE - ARENA, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Hadrien
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91904
30 juin 2014
30 juin 2014
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 30 juin 2014 GREFFIER Lors des débats Mme Valérie FRANCILLETTE, Greffier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056cbf9fd47c90a136d2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Prud'hommes - Formation paritaire de BORDEAUX, Section Commerce, suivant déclaration d'appel du 10 juillet 2020, APPELANTE : [O] [I] née le 06 Juin 1981 à [Localité 4] (HAÏTI) de nationalité HAITIENNE
Source officielle19ème chambre
615e0dc4c25a97f0381f4f65
23 janvier 2014
23 janvier 2014
vestiaire : P0117) INTIMÉE **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924bc
18 mai 2015
18 mai 2015
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Mars 2015, en audience publique,, devant la Cour composée de : M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206
15 septembre 2009
15 septembre 2009
; sous ‑ Malain, Mme Marie-Françoise JOANNY épouse FRIAT, née en 1951 et résidant à Quemigny ‑ Poisot, Mme Martine CHAPET épouse HUGUENOT, née en 1960 et résidant à Dijon, Mme Chantal DEBARD
Source officielle1ère Chambre
69d0a406cdc6046d4711253a
3 avril 2026
3 avril 2026
barreau de PARIS timbre fiscal acquitté INTIMÉE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielleChambre civile 1-3
6780b7ae34dc79f9f061503e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JUMP ONE N° SIRET : 487 697 302 [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 Représentant : Me Hadrien
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
653a06c9d0451e8318d0eb0d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Monsieur [Y] [W] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Audrey LAZIMI de la SELEURL AUDREY LAZIMI AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0245, avocat posulant Ayant pour avocat plaidant Me Hadrien
Source officiellePage 8 sur 9