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1 711 résultats pour « Haxaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007765863

Admin. suprême

2 décembre 1988

2 décembre 1988

sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 30 juillet 1984 et 30 novembre 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société à responsabilité limitée "BEAUTIFUL HAIR

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c74fb7cdc6046d473f5466

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

janvier 2026 OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DEMANDEUR : L'URSSAF CENTRE , [Adresse 1] Représentée par Madame, [U], [M], suivant pouvoir du mardi 13 janvier 2026, DÉFENDEUR : SAS LACE YOUR WIG HAIR

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67820938fa7a008e5409f43c

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

HAIR FASHION DEFOSSO, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Filiz TINAS, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

644a123f656d26d0f8b57db9

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

HAIR ZEN représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] [Localité 1] avocat postulant : la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON (toque 1547) avocat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03558

Cassation

30 janvier 2018

30 janvier 2018

à ces éléments ce produit n'est pas destiné à compléter les apports d'un régime alimentaire mais à restaurer et modifier des fonctions physiologiques ; qu'il est donc un médicament par fonction ; 5°-Hair

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfecb01eea4cf01a439d

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Salon Masculin - 1ère édition”, “Hair Designer”, “Hair Designer 2”, “Hair Designer 5”, “Hair Designer 3”, “Hair Designer 1”, “Hair Designer 4” et “Les 4 formes géométriques de base en coupe” et de tout

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f71174cdc6046d476d1f5b

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

FORT-DE-FRANCE AUDIENCE DE FOND Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR : IRCOM AGIRCC-ARRCO [Adresse 1] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Comparante DÉFENDEUR : CREATIV HAIR

Source officielle
TJ

Expropriations 1

66294825204c0caeeb98f246

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Par acte authentique en date du 29 décembre 2020, l’EPFIF a acquis le centre commercial du [12] où se trouve le local commercial, lot n°14, loué par la SAS BEST HAIR STYLES.

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b454

Cassation

29 juin 1971

29 juin 1971

QUI ETAIENT EQUIPES DE CARROSSERIES MONTEES PAR LA SOCIETE TELEM, SOUS-TRAITANT DE CETTE DERNIERE SOCIETE, ET AYANT PRETENDU QUE CES CARROSSERIES PRESENTAIENT DES MALFACONS, LA SOCIETE DES TRANSPORTS HAMAIDE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69744dd7cdc6046d478289a7

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Madame [M] [L] Née le 24 Novembre 1958 à ALGERIE Domiciliée : Chez Mme [L] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 5] DE VILLE-EVRARD Présente, assistée de Me Rachid HASSAINE

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

67816cf16d34da2cbdcd873d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [I] [N] né le 27 Septembre 1989 à RUSSIE de nationalité Russe assisté de Me Rachid HASSAINE

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459066.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

Par un arrêt n° 20PA01948 du 5 octobre 2021, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société Hair République contre ce jugement.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459067.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

Par un arrêt n° 20PA01947 du 5 octobre 2021, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société Hair Laumière contre ce jugement.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA01718_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

aux sociétés Hair Daumesnil et Hair République sur le même motif, et contestées par le même moyen, il résulte de ce qui a été dit aux points 7 à 10 que ce moyen doit être écarté. 15.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10076

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Hair

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10077

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat aux Conseils, pour la société Hair Créteil.

Source officielle
TCOM

Chambre 7 contentieux liés

69a211d0cdc6046d47f8c7c1

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

HAIR DEMANDEUR SELARL [O] ET ASSOCIES prise en la personne de Me [X] [O] [Adresse 1] comparant en personne DEFENDEUR SARL N.C.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00152

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Beauty hair

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0927DEC003333916

Admin. suprême

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Dilgeş Saraç et M me   Hacer Saraç («   les requérants   »), nés en 1993 et 1972 et résidants à Hakkari, représentés par M e   M.

Source officielle
TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2215237_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Doyelle, premier conseiller, ­ et les observations de Me Hassaine, avocat, en présence du requérant, assisté de M. B, interprète en langue tamoule.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

EURL AURORE HAXAIRE

SIREN 889746301GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

12/02/2026

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Dépôts des comptes

SARL HAXAIRE COUVREUX

SIREN 984981969GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

21/12/2025

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Dépôts des comptes

SELURL HAXAIRE CECILE

SIREN 818404766GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

04/12/2025

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Dépôts des comptes

SCIERIE HAXAIRE SARL

SIREN 352141600GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

03/12/2025

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Dépôts des comptes

SCIERIE HAXAIRE SARL

SIREN 352141600GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

04/04/2025

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