CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

865 résultats pour « Henry Emmanuel Me »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f721f5cdc6046d476e4ba6

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Mixte de Commerce de Fort-de-France du 07/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7566fcdc6046d47729c54

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Mixte de Commerce de Fort-de-France du 07/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f788e3cdc6046d477a1385

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Mixte de Commerce de Fort-de-France du 07/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd0

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Emmanuel X..., Mme Sabrina X... épouse Y..., Mme Laetitia X... épouse Z..., SA CA CONSUMER FINANCE CM/ MCM PAIEMENT INDEMNITE ASSURANCE Grosse délivrée à Me LAURENT et Me OLIVE, avocats

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

668839d8342d338c20d3124f

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP)en qualité d’assureur de la société EIFFAGE CONSTRUCTION ILE-DE-FRANCE [Adresse 20] [Localité 15] représentée par Maître Paul-Henry

Source officielle
CC

civ3

61372115cd580146773f0d84

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

Robert A..., 2°) Mme Claudine A... née HENRY son épouse, demeurant ensemble ... (Bouches-du-Rhône), 3°) M. Emmanuel Y..., en qualité de syndic à la liquidation des biens de M. A..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8baeb

Appel

9 juillet 2008

9 juillet 2008

OTH SUD OUEST Emmanuel Y...

Source officielle
CC

civ1

60794c829ba5988459c45b69

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Henri, Paul et Rodolphe X... (" branche Henri ", majoritaire) et MM.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6865831772b7e1b6bf1dc97d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MMA IARD En sa qualité d’assureur de la Société METHODS STUDIO ARCHITECTEURS Immatriculée au RCS de LE MANS sous le numéro B 440 048 882 dont le siège social est sis 160, Rue Henri Champion - 72030 LE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100902

Cassation

2 juillet 2013

2 juillet 2013

Henri X..., domicilié... 06250 Mougins, 5°/ M. Olivier X..., domicilié..., 75016 Paris, 6°/ M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f73d0acdc6046d477079c1

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

JOS, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Madame Odile DE FRITSCH, procureure de la République adjointe a été rendu le jugement suivant en

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f73fb3cdc6046d4770b12d

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

JOS, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Madame Odile DE FRITSCH, procureure de la République adjointe a été rendu le jugement suivant en

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7498acdc6046d4771847d

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 19/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f749d2cdc6046d47718a31

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 19/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f78a59cdc6046d477a2b5a

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Mixte de Commerce de Fort-de-France du 07/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Henri FE..., demeurant ..., 237 / de YCN...

Source officielle
TJ

Référés

Société QUODAMc/Société AGENCEMENT GENERAL NEGOCIATION CONSTRUCTIONS

66981d42b60c111a421efb57

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

FRANCAIS, Société DNT, Société OREGON, Société GENIUM INGENIERIE, Madame [H] [M] DEMANDERESSE Société QUODAM 26 quai d’Asnières 92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE représentée par Maître Marie-emmanuelle

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020868826

Admin. suprême

18 mai 2009

18 mai 2009

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 juillet et 23 octobre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Henri A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008122160

Admin. suprême

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Emmanuel P..., demeurant ..., Mme Géraldine C..., demeurant ..., Mme Isabelle H..., demeurant ..., Mme Geneviève L..., demeurant ... et Mme Caroline M..., demeurant ..., candidats sur la même liste aux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7890bcdc6046d477a163f

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Source officielle

Page 8 sur 44

← PrécédentSuivant →