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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d085
18 novembre 2008
G..., Aude H..., Céline I... et Anaïs J... mais aussi de l'attestation établie le 31 juillet 2001 par Hervé D..., directeur jusqu'à cette date du magasin de CAHORS où travaillait Isabelle X... divorcée
6253cc0cbd3db21cbdd8ef6e
15 septembre 2011
Michel X... et Isabelle Y... ont entretenu des relations desquelles sont issus deux enfants qu'ils ont tous deux reconnus : - Céline née le 07 septembre 1995, - Jacqueline née le 09 février 1999.
Bureau d'ordre référés
69d6bc30cdc6046d4790cc34
8 avril 2026
République française Au nom du peuple français TRIBUNAL JUDICIAIRE DE REIMS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 Avril 2026 N° RG 25/00362 - N° Portalis DBZA-W-B7J-FFFS Nature affaire : 30B Nous, Isabelle
12e chambre
5fdace1881f73e607f231a88
21 mai 2019
, -Condamné la SCI Isabella à payer à la société Endel la somme de 5000€ sur le fondement l'article 700 du code de procédure civile, -Condamné la SCI Isabella aux entiers dépens, -Dit n'y avoir lieu
Pôle 1 - Chambre 11
6a167e83cdc6046d4710f297
26 mai 2026
guinéenne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Christina Dirakis, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris INTIMÉ LE PREFET DU VAL DE MARNE représenté par Me Isabelle
cr
613725b9cd580146774200cc
23 juin 1999
d'autres hommes que son mari ; elle ajoutait qu'il la tutoyait, l'appelait par son prénom, cherchait à l'exciter en lui caressant le clitoris, lui tenait les propos suivants : " mon amour, je t'aime Isabelle
Trib. de Commerce
69f47c0acdc6046d47327e90
29 avril 2026
affaire par assignation en date du 26 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 29 avril 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Marc LOURDEAUX, Président, assisté de : * Madame Isabelle
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01294
10 juillet 2013
Il y a lieu par conséquent de fixer la rémunération mensuelle de Isabelle X... à la somme de 2.687 euros.
1ère chambre
69e1d0dbcdc6046d4789b1c8
16 avril 2026
Le 29 janvier 2026 l'avocat constitué pour [A] [Z], intimé, à notifié via le RPVA l'acte de décès de celui-ci intervenu le 25 janvier 2016 et sollicité l'interruption de l'instance.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11185
3 octobre 2018
Y... son passage à temps partiel (80%) ; qu'effectivement, Madame Isabelle Y... n'a fait l'objet d'aucune évaluation après sa reprise en mi-temps thérapeutique ; qu'effectivement, Madame Isabelle Y...
éesc/Antoine X
61372693cd58014677426b02
2 novembre 2005
Isabelle, épouse X..., - X...
6253c9e5bd3db21cbdd8981d
7 juin 2007
No 06/03260 AFFAIRE : Isabelle X... C/ S.A.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300582
12 mai 2010
Driss X... n'avait pas été portée sur l'acte par celui-ci, la société Isabelle se borne à demander la condamnation du seul Mohamed X... à réaliser la vente devant notaire, la cour d'appel n'a pas tiré
6253cba3bd3db21cbdd8de90
12 mai 2011
Le Juge a par ailleurs débouté Isabelle Y... de sa demande de prestation compensatoire et condamné celle-ci à payer à Marc Z...une somme de 5 000 € à titre de dommages et intérêts sur le fondement de l'article
6253cb85bd3db21cbdd8db02
4 avril 2011
X... sera déboutée de cette demande particulière ; Attendu que celle-ci demande que son accord écrit soit sollicité en cas de déplacement hors du territoire national ; Attendu que Madame Isabelle
6253cc84bd3db21cbdd905ae
15 avril 2013
PAR CES MOTIFS Déclarons Mme Isabel X...recevable en sa requête.
Section des Référés
6a174119cdc6046d47261e13
21 mai 2026
CODE NAC : 63A - 0A AFFAIRE : [X] [T] C/ Compagnie d’assurance MATMUT, CPAM DU VAL DE MARNE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10448
5 avril 2018
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle
6253c9a9bd3db21cbdd88f47
22 janvier 2007
date du 24 Janvier 2006 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Victor Z... ... ... 45300 SERMAISES DU LOIRET représenté par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SELARL CELCE-VILAIN
6253cbd4bd3db21cbdd8e693
20 septembre 2011
La sarl SOCAD demande à la cour de dire que le licenciement de madame Isabelle X... repose sur une faute grave, de dire en conséquence les demandes de celle-ci infondées et de l'en débouter, de condamner
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