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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee0d
21 novembre 2011
21 novembre 2011
, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller, assistées pendant les débats de Christine SENTIS, greffier.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f9593b5afe5adfff28a74
18 octobre 2022
18 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 28 juin 2022 Mme Isabelle DEFARGE, chargée
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8eddd
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 26 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 28 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c185
29 mai 2008
29 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85290
20 novembre 2001
20 novembre 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mademoiselle Isabelle Y... a été embauchée à compter du 1er septembre 1998 par la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edff
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Date de clôture de l'instruction : 10 Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 26 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 28 Novembre 2011 Audience présidée par Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6b2
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Isabelle BORDENAVE, conseiller -Blandine FRESSARD, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee66
20 décembre 2011
20 décembre 2011
C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 20 DECEMBRE 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Florence X..., demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e8
20 décembre 2011
20 décembre 2011
C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 20 DECEMBRE 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Raymond X..., demeurant
Source officielleSociale A salle 2
6631db2ba91469000847aa40
19 avril 2024
19 avril 2024
Monsieur [K] a été nommé président de la société Durand Production le 11 janvier 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d308
8 décembre 2009
8 décembre 2009
C / Association DISTRICT DE FOOTBALL RHÔNE DURANCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 08 DÉCEMBRE 2009 APPELANTE : Madame Stéphanie X.
Source officielle2ème Chambre
ésentée par Me Isabelle BRESSIEUX, avocat au barreau D'ANNECYc/Intimé
6870a1825b6604a26aae891b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
00006 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HE5C Appelante BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea33
5 décembre 2011
5 décembre 2011
, président, - Isabelle BORDENAVE, conseiller, - Blandine FRESSARD, conseiller, assistées pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier.
Source officielle8e Chambre A
6162887edafa129e399519cd
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Président suppléant, et Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller Madame Catherine DURAND, Président suppléant a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed11
10 octobre 2011
10 octobre 2011
, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller, assistées pendant les débats de Annick PELLETIER, greffier.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007773390
25 septembre 1991
25 septembre 1991
Gilbert PELLECUER, demeurant Route de Morières à Caumont-sur-Durance (84510) ; - n° 116 905, présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a29f
15 novembre 2007
15 novembre 2007
CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE L'EUROPE C / Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c9
23 février 2011
23 février 2011
Vu les conclusions de Madame Isabelle A... épouse B...déposées au greffe le 19 mai 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd87
5 mai 2011
5 mai 2011
.-62300 LENS représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Patrick ZEHNDER, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Isabelle Marie-Madeleine Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101015
25 septembre 2013
25 septembre 2013
la vie commune, le fait que François-André X... a durant cette période acheté l'appartement conjugal à son nom a considéré que Isabelle Y... apportait la preuve d'une disparité au sens des dispositions
Source officiellePage 8 sur 353