SOCIETE SAVEURS ASIATIQUES SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Jacques ISNARD

LA SOCIETE LBST SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Erick PICQUENOT, [C] ISNARD

COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean-Claude CARAVACA, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, * Erick PICQUENOT, [C] ISNARD

Conseil où siégeait Gérard LARTIGAU, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Julie GASCHARD, Greffier assermenté, Délibérée par Gérard LARTIGAU, Président de chambre, Erick PICQUENOT et, [K] ISNARD

Délibéré après l'audience du 4 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Demurger, présidente, Mme Issard, conseillère, Mme Beddeleem, conseillère.

Elle signifie qu'il existe un enjeu reconnu du point de vue de l'écologie et des paysages et la mention claire d'interdiction d'activité minière y figure dans les arrêtés des forêts domaniales Paul Isnard

ISOGARD, mais uniquement contre la société ISOGARD FRANCE ; que la S. A. S.

lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté les conclusions de sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 1er avril 1988 par lequel le maire d'Arvieux a accordé à la SCI "Les prés de l'Isoard

] au paiement de la somme de 2 000 € à la SAS ISLAND PARTNERS.

rue Jacques Terrier à Pau ; 2°) d'autoriser le recours à la force publique pour procéder à l'exécution forcée des lieux ; 3°) de l'autoriser à donner toutes instructions utiles à l'association Isard

La société IMPRIMERIE MORDACQ a ainsi facture la société ISLAND MARKET le 19 septembre 2017, pour un montant total de 52.216,60 euros.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Charlotte Isoard, - et les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Charlotte Isoard, - les conclusions de M.

D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE BR HOLDING SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Jacques ISNARD

regardés comme demandant au tribunal d’annuler les certificats de radiation de leurs enfants, édictés le 10 juillet 2025 par la directrice de l’école primaire publique « Le Bourg » de la commune d’Autry-Issards

aux conclusions dont elle était saisie, a caractérisé en tous leurs éléments constitutifs les contraventions de défaut de marquage d'un grand gibier tué en application du plan de chasse, de tir d'un isard

Le rapport de Mme Issard a été entendu au cours de l’audience publique.

Elles ont été dénoncées à la société LANDSBANKI ISLAND le 18 novembre 2008.

ISLAND ROCK RCS de Basse Terre no401842801 [...] [...] Représentant : Me Ioana ANDRE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Demanderesse à l'incident et intimée : S.C.I.

In settling, the islanders agreed to give up their claims.