[M]] galopait juste derrière celui de Mme [I], en file, il a vu le bandage se détacher et les jambes du cheval s'emmêler, ce qui est à l'origine de sa chute et de celle de la cavalière » ; que cette constatation

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 13 avril 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00311 LA COMPTABLE PUBLIQUE RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE (PRS) DU VAL D'OISE contre SAS JAMA AUTOMOBILE

en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a acquis, le 13 mai 1988, aux époux Z... un fonds de commerce de parfumerie et d'esthétique à Saint-Médard-en-Jalles

coups avec un bâton sur tout le corps et sur le visage ; que les déclarations de la plaignante étaient étayées par le certificat médical attestant la présence de contusions multiples au dos et sur les jambes

COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 28/04/2026 JUGEMENT D'OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE APRES DECLARATION CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : 2026RJ217 La SAS Charpente JAMAR

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 septembre 2000), que les mineurs Martial X... et Ingrid Y... ainsi que les mineurs Jamel

James, demi-soeur de M.

et, en conséquence, l'a condamné à la peine de 20 000 francs d'amende, outre des réparations civiles ; "aux motifs que M. et Mme Z... ont acquis avec leurs enfants le domaine viticole du Pech de Jammes

est insuffisant pour établir la réalité des faits dénoncés ; que le d certificat médical délivré le même jour ne fait état, comme traces visibles, que d'érosions des mains, du coude gauche et de la jambe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant, tant sur le pourvoi principal de la société James Gilbert rugby

Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Faits et Procédure : Par acte d'Huissiers de justice en date du 27/03/2026, les sociétés PRESTIGIA HOLDING, LE PARADIS, SCI AJ PATRIMOINE, LES JARDINS DE JADE

3°/ à la société Amandine, société civile de construction vente, dont le siège est [...], 4°/ à la société BNP Paribas Personal Finance, société anonyme, dont le siège est [...], 5°/ à la société Jade

Il était venu s'asseoir avec ce livre tout à côté d'une enfant, et lui avait effleuré la main une à deux fois ainsi que la jambe, du mollet jusqu'au genou, tout en se masturbant, après avoir ouvert la

reconnaissance de la faute inexcusable, alors : « 1°/ que l'arrêt attaqué constate que l'accident a été causé par le basculement de la machine sur laquelle travaillait le salarié qui lui a écrasé la jambe

Jammet, président, et de MM.

Jammette, Jean-Paul et Paul F..., Grenier et Mme A... épouseTounut ne figurent pas sur le rôle des contributions communales ni sur les attestations des habitants de Mayregne indiquant le nom des personnes

X... faisait valoir qu'à cause de l'amputation de la jambe qu'il avait subie et qui lui interdisait désormais de se baisser ou de courir lui étaient à jamais fermées toutes les activités faisant, par leur

QUE le contrat de bail conclu entre la SCI Jade et la SARL AMSA stipulait que « la SCI JADE doit différentes sommes à M.