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11 851 résultats pour « James »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a5cd58014677427561

Cassation

7 décembre 2005

7 décembre 2005

Franck, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 24 mars 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jamel Y...

Source officielle

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CC

cr

61372649cd5801467742467d

Cassation

13 novembre 2003

13 novembre 2003

. ; que ce dernier, profitant de jeux de cache-cache avec son fils, lui disait d'aller se cacher dans sa chambre ; qu'il lui abaissait alors sa culotte, lui caressait les jambes, les cuisses et le sexe

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200663

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

[M]] galopait juste derrière celui de Mme [I], en file, il a vu le bandage se détacher et les jambes du cheval s'emmêler, ce qui est à l'origine de sa chute et de celle de la cavalière » ; que cette constatation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

DU VAL D'OISEc/SAS JAMA AUTOMOBILE

69e00e17cdc6046d47618ab8

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 13 avril 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00311 LA COMPTABLE PUBLIQUE RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE (PRS) DU VAL D'OISE contre SAS JAMA AUTOMOBILE

Source officielle
CC

comm

6137229fcd580146773ff46e

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a acquis, le 13 mai 1988, aux époux Z... un fonds de commerce de parfumerie et d'esthétique à Saint-Médard-en-Jalles

Source officielle
CC

cr

61372591cd5801467741edca

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

coups avec un bâton sur tout le corps et sur le visage ; que les déclarations de la plaignante étaient étayées par le certificat médical attestant la présence de contusions multiples au dos et sur les jambes

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TCOM

Trib. de Commerce

69f33eefcdc6046d47140b6c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 28/04/2026 JUGEMENT D'OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE APRES DECLARATION CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : 2026RJ217 La SAS Charpente JAMAR

Source officielle
CC

civ2

61372409cd58014677411731

Cassation

27 février 2003

27 février 2003

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 septembre 2000), que les mineurs Martial X... et Ingrid Y... ainsi que les mineurs Jamel

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00146

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

James, demi-soeur de M.

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b5b

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

et, en conséquence, l'a condamné à la peine de 20 000 francs d'amende, outre des réparations civiles ; "aux motifs que M. et Mme Z... ont acquis avec leurs enfants le domaine viticole du Pech de Jammes

Source officielle
CC

cr

PROVENCE, en date du 3 mai 1990 qui, dans la procédure suiviec/Sylvie Y

61372521cd5801467741b384

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

est insuffisant pour établir la réalité des faits dénoncés ; que le d certificat médical délivré le même jour ne fait état, comme traces visibles, que d'érosions des mains, du coude gauche et de la jambe

Source officielle
CC

comm

61372448cd5801467741437e

Cassation

8 mars 2005

8 mars 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant, tant sur le pourvoi principal de la société James Gilbert rugby

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TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

6a0b6083cdc6046d471d1c51

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Faits et Procédure : Par acte d'Huissiers de justice en date du 27/03/2026, les sociétés PRESTIGIA HOLDING, LE PARADIS, SCI AJ PATRIMOINE, LES JARDINS DE JADE

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300299

Cassation

21 mars 2019

21 mars 2019

3°/ à la société Amandine, société civile de construction vente, dont le siège est [...], 4°/ à la société BNP Paribas Personal Finance, société anonyme, dont le siège est [...], 5°/ à la société Jade

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00187

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Il était venu s'asseoir avec ce livre tout à côté d'une enfant, et lui avait effleuré la main une à deux fois ainsi que la jambe, du mollet jusqu'au genou, tout en se masturbant, après avoir ouvert la

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201202

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

reconnaissance de la faute inexcusable, alors : « 1°/ que l'arrêt attaqué constate que l'accident a été causé par le basculement de la machine sur laquelle travaillait le salarié qui lui a écrasé la jambe

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CC

cr

613725e9cd580146774217cc

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Jammet, président, et de MM.

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CC

civ2

613722afcd58014677400160

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

Jammette, Jean-Paul et Paul F..., Grenier et Mme A... épouseTounut ne figurent pas sur le rôle des contributions communales ni sur les attestations des habitants de Mayregne indiquant le nom des personnes

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CC

civ2

6137224dcd580146773fbda8

Cassation

16 novembre 1994

16 novembre 1994

X... faisait valoir qu'à cause de l'amputation de la jambe qu'il avait subie et qui lui interdisait désormais de se baisser ou de courir lui étaient à jamais fermées toutes les activités faisant, par leur

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300294

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

QUE le contrat de bail conclu entre la SCI Jade et la SARL AMSA stipulait que « la SCI JADE doit différentes sommes à M.

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