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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Section - 2e Chambre
DTA_2222240_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Me Jean-Emmanuel Nunes et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2222246_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Me Jean-Emmanuel Nunes et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2222247_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Me Jean-Emmanuel Nunes et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2222248_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Me Jean-Emmanuel Nunes et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2222249_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Me Jean-Emmanuel Nunes et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2222251_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Me Jean-Emmanuel Nunes et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d7f1c2315e26d1a102
29 avril 2025
29 avril 2025
Portalis DBVQ-V-B7I-FPMN SCI EDELCO [Localité 5] c/ Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis à [Localité 5], [Adresse 2] et [Adresse 2] Formule exécutoire le : à : Me Jean-Emmanuel
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FFSB E.A.R.L. FRANCARTc/S.A
6538b42c7ffc2c8318ee01b5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
MOREL TERRASSEMENT Formule exécutoire le : à : Me Jean-Emmanuel ROBERT la SELARL HBS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 24 OCTOBRE 2023 APPELANTE :
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
69d0467bcdc6046d4709d0e4
2 avril 2026
2 avril 2026
Avec l’assistance de Monsieur Jean-Emmanuel KEITA Greffier, lors des débats et du prononcé. DEBATS : A l’audience publique du 05 février 2026, l’affaire a été débattue et mise en délibéré.
Source officielle9ème chambre 3ème section
68dec3d16af9fd1f8094dd8e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
352J-W-B7I-C5MYU N° MINUTE : 7 Assignation du : 22 Juillet 2024 JUGEMENT rendu le 02 Octobre 2025 DEMANDERESSE Madame [K] [X] divorcée [R] [W] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Jean-emmanuel
Source officielleChambre 4-1
678b47118cafc520068c1643
17 janvier 2025
17 janvier 2025
NES TRANSPORTS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-emmanuel FRANZIS de l'AARPI EIGLIER FRANZIS TAXIL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [E] [J], demeurant [Adresse 3]
Source officielleJ.L.D.
658c79e02c4a0d96dc2354a7
26 décembre 2023
26 décembre 2023
Monsieur [Z] [J] né le 01 Février 1990 à BARDERE de nationalité Somalienne Sdc Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Jean-Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616340307dbf94c22343ca93
20 octobre 2011
20 octobre 2011
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-emmanuel
Source officielle1ère chambre
DTA_2410254_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
B..., au préfet de Seine-et-Marne et à Me Jean-Emmanuel Nunes. Copie en sera transmise au ministre de l’intérieur. Délibéré après l'audience du 5 décembre 2025, à laquelle siégeaient : M.
Source officielleChambre 4-3
69d8a67bcdc6046d47bd8659
9 avril 2026
9 avril 2026
DBVB-V-B7F-BHNVY [R] [F] C/ S.A.R.L. [1] S.A.S.U. [2] Copie exécutoire délivrée le 9 Avril 2026 à : -Me Laurence CHAZE, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Jean-emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d64f
3 février 2011
3 février 2011
**** No MINUTE : No RG : 09/ 06420 Jugement (No 08/ 03618) rendu le 31 Juillet 2009 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : JMP/ VV APPELANTS Monsieur Aurélien Jean-Emmanuel
Source officiellePCP JCP fond
677ecfe3b01eea4cf01a4251
8 janvier 2025
8 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Jean-emmanuel TOURREIL Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Paul-gabriel CHAUMANET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP
Source officielleChambre 1-1
6788a3d705b7378c3f0c538a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
RENAULT RETAIL GROUP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Pascal ALIAS Me Jean-emmanuel FRANZIS Décision déférée
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6780b941b10ab0632f704b08
9 janvier 2025
9 janvier 2025
au barreau de PARIS, toque : R233 INTIMÉS Madame [X] [E] épouse [F] née le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 8] (75) Chez madame [M] [F] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Jean-Emmanuel
Source officielle9e Chambre C
6162dd05cadecb9ef7c7e198
28 octobre 2011
28 octobre 2011
N°2011/ 737 Rôle N° 10/08797 [E] [M] C/ SAS EUROS Grosse délivrée le : à : -Me Elsa BARTOLI, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Jean-Emmanuel
Source officiellePage 8 sur 321
Fradois, Emmanuel Jean Henri
03/07/2026
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GONZALEZ DE GASPARD, Pierre, Emmanuel, Jean, (décédé)
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 14/09572
30/06/2026
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ETARD, Emmanuel, Joseph, Jean-Marc
30/06/2026
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DIERX, Jonathan, Jean, Emmanuel, DIERX
26/06/2026
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MARIE, Emmanuel, Jean, Xavier
25/06/2026
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