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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372645cd58014677424438
15 juin 2004
15 juin 2004
Le X..., établissaient que les prises d'empreintes et les essais de prothèses reprochés à celui-ci avaient été effectués par le docteur Y..., médecin stomatologue, et non par Jean-Jacques Le X... ; en
Source officiellecr
61372569cd5801467741d7cd
25 avril 1995
25 avril 1995
Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 23 mars 1994, qui, notamment pour blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique et contravention
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00030
13 janvier 2009
13 janvier 2009
Jean-Jacques X.... Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR condamné M. X... à payer à M.
Source officiellecr
613725f2cd58014677421c21
3 mai 2001
3 mai 2001
Jean-Jacques, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 mars 1996, qui, dans l'information suivie contre lui pour faux et usage, a dit n'y avoir lieu à annulation
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007907296
14 juin 1996
14 juin 1996
Jean-Jacques Y... ; M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06733
25 novembre 2009
25 novembre 2009
Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 20 octobre 2008, qui pour agression sexuelle sur conjoint, violences ayant entraîné une incapacité de travail
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c89
30 mai 2007
30 mai 2007
COUR D'APPEL DE POITIERS lère Chambre Civile ARRÊT DU 30 MAI 2007 APPELANT : Monsieur Jean-Jacques X...
Source officielleciv1
61372091cd580146773ebbd1
13 janvier 1982
13 janvier 1982
ONT FAIT OPPOSITION A CE COMMANDEMENT ET EN ONT DEMANDE, CONJOINTEMENT AVEC M JEAN-JACQUES Y...
Source officielleciv3
613720e1cd580146773ef28d
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Jean-Jacques G... de son désistement de pourvoi à l'égard de Mme C... et de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110075
7 février 2018
7 février 2018
PREMIER MOYEN DE CASSATION Ce moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir dit que les héritiers de Jean-Jacques X... devront rapporter à la succession une somme de 58.915,88 euros au titre de dons manuels
Source officielleciv2
60794cc59ba5988459c46d00
9 juillet 1997
9 juillet 1997
Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 25 mai 1993), qu'une collision s'est produite entre une motocyclette pilotée par Jean-Jacques Y... et une estafette conduite par M.
Source officiellecr
édure suiviec/Henri BAISEZ pour blessures involontaires
6137256bcd5801467741d943
26 juin 1996
26 juin 1996
Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt n° 738 de la cour d'appel de BORDEAUX, 5ème chambre, du 11 septembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Henri BAISEZ pour blessures involontaires,
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da74
30 mars 2011
30 mars 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MARS DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Jean Jacques X...
Source officiellecr
6137267dcd58014677425f73
1 septembre 2004
1 septembre 2004
Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 23 septembre 2003, qui, dans l'information suivie contre Agnès Y..., épouse Z..., du
Source officiellecr
6137261ecd58014677423198
9 juillet 2003
9 juillet 2003
Jean-Jacques, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 18 février 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles
Source officiellecr
61372635cd58014677423c98
15 janvier 2003
15 janvier 2003
Jean-Jacques, - A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0be
6 octobre 2006
6 octobre 2006
.) - RG no 199916319 APPELANT Monsieur Jean-Jacques X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e18
6 novembre 2007
6 novembre 2007
G. 06 / 01400 ----------------------- Syndicat CGT ENERGIE 46 Jean-Jacques X... C / S. A. ÉLECTRICITÉ DE FRANCE S. A.
Source officiellecr
6079a86c9ba5988459c4d359
8 juin 1994
8 juin 1994
Jean-Jacques, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Versailles, en date du 19 janvier 1994, qui, pour viol aggravé, l'a renvoyé devant la cour d'assises des Hauts-de-Seine.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c62
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Jean-Jacques X... a dénoncé ce contrat le 17 mai 1999.
Source officiellePage 8 sur 806
LETEMPS, Maxence, Kevin, Jacques, Jean
28/06/2026
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LEFEBVRE, Enzo, Jean-Michel, Jacques
28/06/2026
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LEGOUT, Nicolas, Jacques, Jean-Pierre
16/06/2026
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Leclerc, Martial Jacques Jean-Marie
12/06/2026
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LECOMTE, Maxime, Jean-Claude, Jacques, LECOMTE (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
12/06/2026
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