CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92099
26 février 2015
C/ Organisme RSI LANGUEDOC ROUSSILLON COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 26 FEVRIER 2015 APPELANTE : Madame Jeannine, Germaine X...épouse Y...
Service des référés
67783852e5fcd6312332e1ac
3 janvier 2025
MAISON HUGON-JEANNIN au paiement de la somme de 3 000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile ; - Condamner la S.A.S.
6253cc0dbd3db21cbdd8efd5
12 septembre 2011
APPELANTE : Mme Jeannine Antoinette Maria X... épouse Z...
6253ccffbd3db21cbdd91f5e
29 janvier 2015
Un litige qualifié de « marathon judiciaire » par le premier juge l'a alors opposé depuis 2003 à Mme Veuve Jeannine Z... ayant donné lieu à de multiples décisions judiciaires.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100426
14 avril 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Roland X... est décédé le 10 juillet 1996, en laissant pour lui succéder son épouse, Jeanne-Marie Y..., les deux enfants
ECLI:FR:CCASS:2018:C110254
11 avril 2018
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Jeannine
6253cb44bd3db21cbdd8d368
2 février 2010
C / Jeanine Simone Blanche A... veuve B... S. A. ALLIANZ IARD anciennement dénommée ASSURANCES GÉNÉRALES DE FRANCE IART Jacques D... S. A.
cr
61372625cd580146774234b7
28 novembre 2001
région particulièrement sensible et vitale, l'intention homicide qu'avait au moment des faits Stéphanie X... est suffisamment démontrée ; que si les témoignages des enfants de Stéphanie X... et de Jeanine
ECLI:FR:CCASS:2008:C101211
3 décembre 2008
X... de sa demande, l'arrêt retient que Mme Jeannine Y... et ses deux soeurs étaient les seules bénéficiaires de la donation-partage effectuée par leurs parents et que c'est à tort que M.
6137230fcd58014677404dce
17 mars 1998
compagnie Assurances Mutuelles de France (Groupe Azur), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1995 par la cour d'appel de Riom (1ère chambre), au profit : 1°/ de Mme Jeanine
6253cbcbbd3db21cbdd8e493
30 juin 2011
Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 14 Janvier 2011, enregistrée sous le no 08/ 00617 ORDONNANCE N 420/ 11 Madame Jeannine
6253cc2abd3db21cbdd8f54b
3 avril 2012
RG N : 11/ 00275 AFFAIRE : Jeanine X... veuve Y... C/ Serge Y...
6253c9f0bd3db21cbdd899f4
13 septembre 2007
au répertoire général : S 05/00820 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Juin 2005 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRÉTEIL RG no 20301292/Cr APPELANTE Madame Jeanine
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01040
21 mai 2014
AUX MOTIFS QUE « Sur le harcèlement : Jeannine X...situe le début du harcèlement en septembre 2003.
ECLI:FR:CCASS:2012:C101200
24 octobre 2012
Germaine Marie Jeannine » avait été reconnue par M.
6253ca52bd3db21cbdd8aaa7
23 août 2007
Jeanine Y... et Philippe Z... ont régulièrement interjeté appel de ce jugement.
6253cd90bd3db21cbdd93ae6
23 mars 2017
Ordonnance n° 28 --------------------------- 23 Mars 2017 --------------------------- RG no17/ 00028 --------------------------- Vincent Christophe X..., Jeanine Y...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300398
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté les consorts X... de leur demande de prononcé de la résiliation du bail à ferme consenti à Madame Jeanine Y... et d'AVOIR autorisé cette dernière à céder
comm
6137245ecd58014677414ef8
31 mai 2005
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 10 juillet 2003), qu'Hélène X... est décédée le 3 mars 1999 en laissant pour lui succéder sa soeur, Mme Jeannine
6253ca17bd3db21cbdd8a06b
20 novembre 2007
Le lot de Jeanine Z...épouse A... comprenait la parcelle de terrain avec hangar siseà TAIN-L'HERMITAGE, 80 rue Jules NADI, cadastrée H 499.
Page 8 sur 896