[R] [J], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des

lors des débats du 19 octobre 2023, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 20 juin 2023 par laquelle M.

[S] [M], 2°/ Mme [H] [T], épouse [M], tous deux domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° S 22-21.654 contre l'arrêt rendu le 13 juillet 2022 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile

[M] [E], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des

LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 13 juillet 2016 Rejet M.

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. et Mme A..., de la SCP Boulloche, avocat de la société Premium Energy, de la SCP Célice, Texidor

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par Me Occhipinti, avocat aux Conseils, pour Mme G...

Grellier, conseiller, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. et Mme [X] et de la société Les Myosotis ; Sur le rapport de Mme Isola

Grellier, conseiller, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société [Adresse 3] ; Sur le rapport de Mme Isola, conseiller référendaire

K... a organisé une première réunion en son cabinet le 27 juin 2012, a effectué un transport à Pontoise le 26 juillet 2012 et s'est déplacé au Portugal le 9 novembre 2012.

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.

Pimoulle, conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société Scor, de la SCP Monod, Colin

[D] [X], domicilié [Adresse 3], 4°/ Mme [M] [X], domiciliée [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° B 22-22.353 contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2022 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre civile

DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 26 SEPTEMBRE 2024 La société Edostar, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 21-21.742 contre l'arrêt rendu le 24 juin

[X] [B], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des

Sur le rapport de Mme Grandjean, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Les jolies céramiques, de Me Occhipinti, avocat du syndicat des copropriétaires

Sur le rapport de Mme Nirdé-Dorail, conseillère, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société Midi auto 28, après débats en l'audience publique du 8 juillet 2025 où étaient présentes

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Groupama Grand Est, ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [N] [O], ayant Me Occhipinti