Jean-Michel, les époux F..., F... Eric, G... Karin, H... Denise, I... Pierre, J... Josette, K... Roger, L... Micheline, M... Roland, N... Théo, O... Brigitte, Y... Jacqueline, P... Françoise, Q...

[P] [X] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Karine LEBOUCHER de la SELARL LEBOUCHER AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2021/005501

[H] [Y] née le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 8], demeurant [Adresse 9] Représentée par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me Karine

GEORGE 13386 MARSEILLE CEDEX 20 comparante en personne Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 09 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : MOLCO Karine

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Karin

Yves Z..., 2 / Mme Heather Z..., demeurant ensemble chez Mme Karine A..., ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre

Michel, Roger B... et autres défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

prononcé par mise à disposition au greffe le 07 décembre 2012 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 16 Novembre 2012 et du délibéré : Madame Karine

No 06/05540 AFFAIRE : Karim X... C/ Ouarda Y...

Michel B, demeurant 345 RN 2, Marocain, à Sainte-Rose (97439) ; M.

[L] [T] [J] [Z] Grosses : 2 SELARL LKJ AVOCATS Me Michel-Antoine SIBIAUD Copies : 2 Parquet Dossier Me Totin léonid GNINAFON Maître Karime CHIDJOU de la SELARL LKJ AVOCATS Me Michel-antoine

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, Lors des débats, à l'audience publique du 04 septembre 2024, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, en son rapport et Monsieur Yannick GRESSOT,

*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile, la cour, saisie par requête du 1er juillet 2024, et sans audience, composée de Madame Michelle

MBI PROVENCE Renvoi à l'audience du 26 juin 2025 à 9h00 Copie exécutoire délivrée le : 23/01/25 à : - Me Michèle KOTZARIKIAN, avocat au barreau de TARASCON - Me Martine NIQUET de

Michel O..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 19°/ de M. Jean-Yves P..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 20°/ de M.

GARCIA de la SELARL ANTELIS GARCIA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G0056 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI, Vice-présidente, tenant l’audience des référés

VERDOT ET AUTRES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du

[T] [U] [Adresse 9] [Localité 2] Mme [N] [P] épouse [U] [Adresse 9] [Localité 2] Mme [W] [D] [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Karine MASSON, avocat au barreau de BEZIERS M.

JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A JUGEMENT N° 2025/ du 03 Juillet 2025 Enrôlement : N° RG 22/10027 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2RND AFFAIRE : Mme [S] [O] épouse [X] ( Me Karine

LE PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : 3 avril 2025 à : Me Michel LABI Me Karine BUJOLI-TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce