. - Mesures nécessaires pour protéger l'homme, 8.1. Méthodes et précautions recommandées en matière de manutention, d'utilisation, d'entreposage, de transport ou en cas d'incendie.

Article R5124-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 67

Code de la santé publique

pratiques prévues à l'article L. 5121-5, leurs obligations respectives et précise les conditions de transport et de stockage intermédiaires de ces matières premières ; 4° Les exploitants de médicaments autres que ceux destinés à être expérimentés sur l'homme

Article Annexe I

—

Les Lumières, la Révolution française et l'Europe : les droits de l'Homme - Diderot à la cour de Russie - Protestants et Juifs en France à la fin du XVIIIème siècle - La nuit du 4 août - La vision de l'Autre chez Diderot et Rousseau [en remplacement

Article 21-1

—

Elle a notamment pour missions : 1° D'observer et d'analyser le phénomène des mouvements à caractère sectaire dont les agissements sont attentatoires aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales, constituent une menace à l'ordre public ou sont

Article 2

—

mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international ainsi que, pour les affaires relevant des relations internationales sur le climat, de la direction des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'homme

Article A4241-49-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 91

Code des transports

Pour assurer l'audibilité des signaux sonores, le niveau de pression acoustique pondéré du bruit dans la timonerie, à l'emplacement de la tête de l'homme de barre, ne dépasse pas 70 décibels (A), le bateau faisant route dans les conditions normales d'exploitation

Article R1418-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 22 > 50

Code de la santé publique

par le premier président de cette cour ; 4° Un membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, désigné par le président de ce comité ; 5° Un membre de la Commission nationale consultative des droits de l'homme

Article R4211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 82

Code de la santé publique

conditions et les méthodes de fabrication, de contrôle et de stockage, ainsi que l'ensemble des données toxico-pharmaco-cliniques disponibles permettant d'évaluer la qualité et la sécurité de cette préparation mère et justifiant son administration à l'homme

Article L512-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 57

Code minier (nouveau)

dans des conditions de nature à polluer le sol, l'air ou les eaux, à entraîner des dommages sur la flore et la faune, à dégrader les sites ou les paysages, à engendrer des bruits ou des odeurs et, d'une façon générale, à porter atteinte à la santé de l'homme

Article Annexe

—

L'homme utilise les propriétés de ces micro-organismes dans le traitement des eaux usées.

Article 7

—

document officiel de chaque autorité compétente des pays tiers concernés précisant que les animaux : - ont été inspectés lors de leur introduction sur le territoire ; - n'ont pas manifesté de signes cliniques de maladies contagieuses transmissibles à l'homme

Article Annexe 27

—

Je soussigné, vétérinaire praticien, certifie que : a) Les animaux décrits ci-dessus ont été examinés le jour de leur chargement et ne présentent aucun signe clinique de maladie ou de suspicion de maladie infectieuse ou contagieuse à l'homme ou à l'animal

Article L125-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 14 > 03

Code de l'environnement

-Toute personne a le droit d'être informée sur les effets préjudiciables pour la santé de l'homme et l'environnement du ramassage, du transport, du traitement, du stockage et du dépôt des déchets ainsi que sur les mesures prises pour prévenir ou compenser

Article Annexe II

—

République est fondée sur trois piliers en s'arrêtant sur quelques moments décisifs Nation Les années 1880 - 1914 font triompher une conscience nationale unitaire qui passe par l'acquisition de références collectives (déclaration des droits de l'homme

Article 2

—

. - Ecosystèmes et évolution. g) Département Sciences de l'homme et de la société : Section 29 : Fonctions mentales. - Neurosciences intégratives. - Comportements ; Section 31 : Hommes et milieux : évolution, interactions ; Section 32 : Mondes anciens

Article 67

—

assureurs des structures reprises par l'Etablissement français du sang en vertu du B de l'article 18 de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire de produits destinés à l'homme

Article L255-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 62 > 40

Code rural (nouveau)

adjuvant pour matières fertilisantes ou d'un support de culture, de ne pas communiquer à l'autorité administrative les informations dont il dispose relatives à un accident ou à un incident lié à l'un de ces produits ou à un effet indésirable, sur l'homme

Article D132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 48 > 77

Code de la sécurité intérieure

département des actions préventives et répressives des pouvoirs publics à l'encontre des agissements contraires à la loi n° 2001-504 du 12 juin 2001 tendant à renforcer la prévention et la répression des mouvements sectaires portant atteinte aux droits de l'homme

Article Annexe III

—

. - Mesures nécessaires pour protéger l'homme, 1.

Article 13

—

Le directeur scientifique, chef du département des sciences de l'homme et de la société au Centre national de la recherche scientifique ou son représentant ; 6.

Page 8 · 292 résultats

← Précédent Suivant →