dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que, d'une part, le fait pour un salarié de travailler au sein d'une entreprise concurrente pendant ses temps de loisirs

W..., et des sociétés Fêtes loisirs et Loisirs associés, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 mars 2020 où étaient présents M.

relative à une saisine de la société Coats Loisirs Textiles

dommages-intérêts en réparation de son préjudice d'agrément ; "alors que X. avait fait état à l'appui de ses conclusions du fait que, réduit à l'état d'invalide, il ne pouvait non plus bénéficier de loisirs

relations entre les employeurs et les salariés des organismes de droit privé, sans but lucratif, qui développent à titre principal des activités d'intérêt social dans les domaines culturels, éducatifs, de loisirs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Investissements loisirs, dont le siège social est ..., en cassation

O... au centre de loisirs, le juge d'instruction a mentionné ce point ; qu'il y a lieu de rappeler que M. O... n'a été mis en examen que pour des faits commis au préjudice de G...

de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Nicolas X... à payer 5 000 francs de dommages-intérêts à la société Finance Culture Loisirs

Claude Z..., IV - Sur le pourvoi n° N 95-30.061 formé par la société Sports loisirs équipements, société en nom collectif, dont le siège est ..., représentée par son gérant, M.

a repris la gestion des terrains litigieux, le prévenu se montrant particulièrement favorable à cette reprise, intervenue à la fin de l'année 2010 ; qu'à nouveau l'idée de la création d'un parc de loisirs

X..., salarié de l'Association culture et loisirs "Foyer André", s'est engagé à exécuter certaines prestations en contrepartie desquelles son employeur a mis à sa disposition un logement, qu'il fait grief

moyen, qu'aux termes de l'article L. 214-12 du Code de l'environnement, en l'absence de schéma d'aménagement et de gestion des eaux approuvé, la circulation sur les cours d'eau des engins nautiques de loisir

pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, chambre correctionnelle, en date du 24 mai 2022, qui, pour émission de bruit supérieur aux normes lors d'une activité culturelle, sportive ou de loisir

Lucioles, 06560 Valbonne, en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre, Section A), au profit de la société civile immobilière (SCI) Azur loisirs

n'est caractérisée que lorsque le bruit portant atteinte à la tranquillité du voisinage n'émane pas d'une personne exerçant une « activité professionnelle ou d'une activité culturelle, sportive ou de loisir

la juridiction de jugement mais convoqué devant cette juridiction dans un délai largement supérieur aux dix jours minimum prescrit par la loi ; qu'il disposait d'un temps suffisant pour préparer à loisir

Z..., "agissant sous la dénomination SGP Gex loisirs" a passé commande de six caravanes d'occasion auprès de la société Loisirs caravanes de La Ravoire (société Loisirs caravanes), que le prix total de

la fois, sans autorisation d'aménager ; "aux motifs que la société PGL Aventures exploitait un camp de vacances comportant des tentes marabout pour le logement des participants aux activités de loisirs