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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
63be629b13ef607c90ab626d
10 janvier 2023
APPELANTS Madame [G] [P] épouse [K] née le 24 Septembre 1951 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Josyane LORENZI de la SELARL LORENZI ET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE
Cour d'Appel
Tribunal, saisi d'une demande de Lorenzo X...forméec/Philippe A
6253cc30bd3db21cbdd8f6b0
17 novembre 2011
Lorenzo X...a relevé appel de ce jugement.
6253cda1bd3db21cbdd93f02
2 février 2018
Représenté par Me Aurélie MARTORELL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT INTIME A rendu l'ordonnance suivante : Vu la demande d'observations sur
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60856
4 juillet 2024
_________ Odesi Pourvoi n° : D 24-10.771 Demandeur(s) : la société MMA Iard assurances mutuelles et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : la société Lorenzi
Reconduite à la frontière
DTA_2300028_20230206
6 février 2023
Boidé, magistrat désigné, - et les observations de Me Mazzarello représentant M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100869
9 juillet 2015
de l'article 1015 du code de procédure civile : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 25 juin 2013), que la caisse régionale de Crédit agricole Nord-Midi-Pyrénées (la banque) a consenti à Mme Lorenzo
Chambre 3-3
64a7aeff3bcaf505db696232
6 juillet 2023
2023/91 Rôle N° RG 19/18111 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFG3P Société FRIGEVAR C/ SAS JBG FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril MARTELLO
Service des référés
686579bd72b7e1b6bf1d7ba3
2 juillet 2025
Par actes du même jour, Monsieur [B] [J] et Monsieur [P] [S] se sont portés cautions solidaires des engagements de la société DA LORENZO au titre du bail précité.
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-483027-484230
24 janvier 2002
The applicants The case concerns an application brought by Delfino Covezzi and his wife Maria Lorena Morselli both Italian nationals, who were born in 1959 and live in Massa Finalese (Modena
DTA_2312168_20240124
24 janvier 2024
A B, représenté par Me Mazzarello, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 22 décembre 2023 par lequel le préfet des Hautes-Alpes l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays
DTA_2312169_20240124
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201130
23 juin 2016
résolue de plein droit ; que le certificat attestant de la non justification par l'adjudicataire de la consignation du prix a été délivré le 17 avril 2014 et signifié à la société en commandite Simple MARABELLO
ECLI:FR:CCASS:2013:C100549
29 mai 2013
Lorenzo Y...la totalité de la somme principale de 17. 949. 663 francs pacifiques ; AUX MOTIFS QUE les consorts X...
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007652462
6 octobre 1976
CLAUDINE ; DECIDE : ARTICLE 1ER - LA REQUETE DU SIEUR DE LORENZO EST REJETEE.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310057
30 janvier 2025
de la liquidation fixé au [Adresse 2], a formé le pourvoi n° S 23-17.357 contre l'arrêt rendu le 29 mars 2023 par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Lorenzi
REFERES 2ème Section
658097d73ea7c8c1120f1fde
18 décembre 2023
La société DES ETABLISSEMENTS DE LORENZO et la SA AXA FRANCE IARD, ès-qualités d’assureur de la société EMA et de la société DES ETABLISSEMENTS DE LORENZO, ont indiqué ne pas s’opposer à ce que les opérations
7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03446_20221104
4 novembre 2022
Elle fait valoir qu'aucun des moyens soulevés par la SAS Lorenzo n'est fondé. Vu les autres pièces du dossier.
ECLI:FR:CCASS:2009:C301476
15 décembre 2009
la décision n° 23 de l'assemblée générale du 20 juin 2004, les copropriétaires avaient autorisé le syndic à engager une procédure de saisie immobilière sur les lots des époux X... et de la société Lorenzo
Chambre 1-2
68676bd4fdaf41a8356be60d
3 juillet 2025
N° 2025/444 Rôle N° RG 25/04166 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOURZ [O] [B] C/ [V] [F] [U] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril MARTELLO
ECLI:FR:CCASS:2008:C301025
21 octobre 2008
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que même si les versements effectués par la SCI de Lorenzo
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