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14 114 résultats pour « Lorenzi-Martarello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

63be629b13ef607c90ab626d

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

APPELANTS Madame [G] [P] épouse [K] née le 24 Septembre 1951 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Josyane LORENZI de la SELARL LORENZI ET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Tribunal, saisi d'une demande de Lorenzo X...forméec/Philippe A

6253cc30bd3db21cbdd8f6b0

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

Lorenzo X...a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93f02

Appel

2 février 2018

2 février 2018

Représenté par Me Aurélie MARTORELL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT INTIME A rendu l'ordonnance suivante : Vu la demande d'observations sur

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60856

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

_________ Odesi Pourvoi n° : D 24-10.771 Demandeur(s) : la société MMA Iard assurances mutuelles et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : la société Lorenzi

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300028_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Boidé, magistrat désigné, - et les observations de Me Mazzarello représentant M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100869

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

de l'article 1015 du code de procédure civile : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 25 juin 2013), que la caisse régionale de Crédit agricole Nord-Midi-Pyrénées (la banque) a consenti à Mme Lorenzo

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64a7aeff3bcaf505db696232

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

2023/91 Rôle N° RG 19/18111 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFG3P Société FRIGEVAR C/ SAS JBG FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril MARTELLO

Source officielle
TJ

Service des référés

686579bd72b7e1b6bf1d7ba3

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par actes du même jour, Monsieur [B] [J] et Monsieur [P] [S] se sont portés cautions solidaires des engagements de la société DA LORENZO au titre du bail précité.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-483027-484230

Admin. suprême

24 janvier 2002

24 janvier 2002

  The applicants   The case concerns an application brought by Delfino Covezzi and his wife Maria Lorena Morselli both Italian nationals, who were born in 1959 and live in Massa Finalese (Modena

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2312168_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

A B, représenté par Me Mazzarello, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 22 décembre 2023 par lequel le préfet des Hautes-Alpes l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2312169_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

A B, représenté par Me Mazzarello, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 22 décembre 2023 par lequel le préfet des Hautes-Alpes l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201130

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

résolue de plein droit ; que le certificat attestant de la non justification par l'adjudicataire de la consignation du prix a été délivré le 17 avril 2014 et signifié à la société en commandite Simple MARABELLO

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100549

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

Lorenzo Y...la totalité de la somme principale de 17. 949. 663 francs pacifiques ; AUX MOTIFS QUE les consorts X...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007652462

Admin. suprême

6 octobre 1976

6 octobre 1976

CLAUDINE ; DECIDE : ARTICLE 1ER - LA REQUETE DU SIEUR DE LORENZO EST REJETEE.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310057

Cassation

30 janvier 2025

30 janvier 2025

de la liquidation fixé au [Adresse 2], a formé le pourvoi n° S 23-17.357 contre l'arrêt rendu le 29 mars 2023 par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Lorenzi

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d73ea7c8c1120f1fde

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

La société DES ETABLISSEMENTS DE LORENZO et la SA AXA FRANCE IARD, ès-qualités d’assureur de la société EMA et de la société DES ETABLISSEMENTS DE LORENZO, ont indiqué ne pas s’opposer à ce que les opérations

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03446_20221104

Admin. Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Elle fait valoir qu'aucun des moyens soulevés par la SAS Lorenzo n'est fondé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301476

Cassation

15 décembre 2009

15 décembre 2009

la décision n° 23 de l'assemblée générale du 20 juin 2004, les copropriétaires avaient autorisé le syndic à engager une procédure de saisie immobilière sur les lots des époux X... et de la société Lorenzo

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bd4fdaf41a8356be60d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

N° 2025/444 Rôle N° RG 25/04166 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOURZ [O] [B] C/ [V] [F] [U] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril MARTELLO

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301025

Cassation

21 octobre 2008

21 octobre 2008

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que même si les versements effectués par la SCI de Lorenzo

Source officielle

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