figurative tridimentionnelle déposée le 6 mai 1994, pour désigner en classes 3, 5 et 21 divers produits notamment la parfumerie, ainsi décrit : "cône très allongé légèrement galbé en verre et partie haute en métal

la cour d'appel retient qu'il est raisonnable de penser que les fissures ne se limitaient pas à celles se trouvant sous le placage en pierre de la façade sud et qu'en toute hypothèse, les tirants métalliques

"aux motifs que selon les articles 388-1 à 388-3 du code de procédure pénale, les assureurs appelés à garantir le dommage étaient admis à intervenir devant la juridiction répressive uniquement en matière

cendriers ainsi que des graines dans des écouvillons eux-mêmes placés sur un présentoir en plastique » ; qu'ils ont, le même jour, saisi et placé sous scellés une pipe à eau, trois pipettes et 2 boîtes métalliques

Mathieu, - Z...

rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Atelier Fer et Style, qui a pour activité la fabrication de mobiliers, agencement de magasins, serrurerie, ferronneries d'art et tous travaux sur métaux

blocs de soutien, qui n'ont d'autre utilité que de maintenir le plateau, procèdent également d'un incontestable parti pris esthétique, le tout souligné par un bumper en inox, et que l'utilisation du métal

manière quelconque le contenu de ces garanties et que toute clause d'un contrat d'assurance faisant échec aux règles d'ordre public relatives à l'étendue de l'assurance de responsabilité obligatoire en matière

alors, selon le moyen, que comme le faisait valoir la victime dans ses conclusions d'appel, l'expert indiquait dans son rapport qu'il ne pourrait pas réintégrer ses activités de monteur en charpentes métalliques

abusive, d'indemnité compensatrice de préavis, d'indemnité de licenciement, alors, selon le moyen, d'une part, que, d'après l'article 20 de la convention collective des mensuels des industries des métaux

X... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Lille, 7 novembre 1991) d'avoir annulé sa désignation, en qualité de délégué syndical, par le syndicat CGT des métaux, le 4 octobre 1991, alors

, il convient donc de considérer que la garantie de la SMABTP, en qualité d'assureur de la société METALLERIE MODERNE, peut être valablement mobilisée au titre du désordre n° 1 « faux plafonds maille métallique

.) : 02 - exercer les activités suivantes : structures et charpentes métalliques, peinture, revêtements, socle en béton ; 03 - réaliser des ouvrages courants de génie civil (...) à savoir - travaux de

qu'aucun élément ne permettait de tenir pour acquis le transfert du secteur "textile et objets divers", la cour d'appel a distingué là où l'acte de cession ne distingue pas entre l'activité souvenir métal

à l'emploi ; qu'en tout cas, aucune preuve n'a pu être relevée que ces obligations aient été remplies par l'employeur ; qu'il convient donc de relever à cet égard les infractions correspondantes en matière

défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la SARL CPH et Mme Pauline X... coupables de défaut d'inscription ou d'inscription irrégulière au livre de police d'ouvrages en métaux

qui étaient utilisés dans l'industrie, le BTP, l'automobile, le matériel agricole ou militaire, tandis que la société Acial était la seule société du groupe à intervenir sur le secteur du mobilier métallique

Etanchéités des parois enterrées, cuvelages », « Réseaux de drainage et évacuation des eaux, hydraulique de surface, canaux, retenues », « Couverture - Etanchéité : généralistes », « Couvertures métalliques