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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
6032b20a7c58832950dcd932
7 décembre 2017
7 décembre 2017
intimée, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Françoise MICHOTEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Emmanuelle MENARD, avocat au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Anaïs MAILLET
Source officielle2ème chambre section C
68709fcff0cfe7ae188fea74
10 juillet 2025
10 juillet 2025
MALLET, Conseillère, et Mme S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac5d
4 février 2008
4 février 2008
représenté par la SCP MALET AGF ASSURANCES représentée par la SCP RIVES- PODESTA Société COVEA RISKS représentée par la SCP RIVES- PODESTA REFORMATION Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dadd
8 mars 2011
8 mars 2011
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Odile MALLET, Conseiller, entendue en son rapport GREFFIER : Madame
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67ecc9cddab039e415d93326
1 avril 2025
1 avril 2025
Saint Malo sous le numéro 777 770 611, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] - [Localité 7] Représentée par Maître Olivier MAILLOT
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
ASSURANCES SAS GARAGE LACc/S.A
695f8921cdc6046d479ca6fa
7 janvier 2026
7 janvier 2026
immatriculée au RCS d'[Localité 4] sous le numéro 814 707 550, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Julien MAILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d220
19 octobre 2009
19 octobre 2009
EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 20 décembre 1993, Jean-Louis Edouard X..., bailleur, a donné à bail commercial à la SCP Mayon, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la liquidation
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MGTB S.A.R.L. TRANS-COURSE GOND PONTOUVREc/S.A
651baf66cbe2fc83182f8a68
2 octobre 2023
2 octobre 2023
TRANS-COURSE GOND PONTOUVRE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Maître William MAXWELL de la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
S.A.S. GROUPE SDBH S.A.S. L'ATELIER DU PAINc/Société EOS FRANCE
68676a30ae73470041cef8af
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, ayant son siège social [Adresse 4], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me William MAXWELL de la SELAS MAXWELL MAILLET
Source officielle2ème chambre
DTA_2201013_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mai 2022, Mme C A, représentée par Me Matthieu Maillet, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 30 mars
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2304121_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 17 novembre 2023, la commune de Nîmes, représentée par Me Maillot, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 000 euros soit mise à la charge des requérantes
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01089_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Il a bénéficié de titres de séjour régulièrement renouvelés depuis janvier 2012 et a obtenu un certificat d'aptitude professionnelle en qualité de maçon en juin 2014.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL02219_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
il ressort des pièces du dossier que son époux, titulaire d'une carte de résident longue durée valable du 14 août 2014 au 13 août 2024, exerçait au jour de l'arrêté litigieux une activité salariée de maçon
Source officielle3ème chambre
DTA_2000684_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires enregistrés les 23 août 2020, 29 mai 2022 et 14 juin 2022, l'association syndicale libre (ASL) des Hauts de Lancastel, représentée par Me Maillot
Source officielleciv1
613720fccd580146773f0087
25 octobre 1989
25 octobre 1989
J..., Honoré Z..., demeurant ..., 3°) Mme G... d'ORVES, épouse CARVALLO, demeurant à Chinon (Indre-et-Loire), Manoir de la Fuve, 4°) Mme Rose-Marie Z..., épouse GROUT de BEAUFORT, demeurant à Paris
Source officielle2ème chambre section C
65a0f05f5bbe450008b2d039
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EXPRO, JCP d'AVIGNON en date du 21 Février 2023, N°22/00400 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100003
5 janvier 2022
5 janvier 2022
[Z], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Languedoc, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 novembre
Source officielle2ème chambre section A
6274bcde2799a9057d5dd18d
5 mai 2022
5 mai 2022
DE CLÔTURE rendue le 27 Janvier 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre, Mme Catherine Ginoux, conseillère, Madame Laure Mallet
Source officielle2ème chambre section C
6a225ffdcdc6046d4738c7fc
4 juin 2026
4 juin 2026
MALLET, Conseillère E.THOMASSIN, Magistrat Honoraire GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 23 Mars
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6597aa3aade3490008c31203
4 janvier 2024
4 janvier 2024
de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.
Source officiellePage 8 sur 13