un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, Monsieur [J] [N] [S] a fait savoir qu'il souhaitait être représenté à l'audience par un avocat commis d'office ; En présence de Maître Alain

Mathieu, né le 28 avril 1987, X...

Marine de Davia, 8°/ Monsieur Toussaint K..., demeurant à Lumio (Corse), Sant Ambroggio, 9°/ Monsieur Bernard, Alexandre D..., demeurant à l'Ile Rousse (Corse), immeuble Isulana, 10°/ Monsieur Alain

Mathieu X... à hauteur de 972,07 € ; que la S.C.I.

BRETON - DEMANDERESSE : GIP « RESTAURATION DE L’ANGOUMOIS » dont le siège social est sis Centre Hospitalier [Adresse 18][Localité 17] [Adresse 1] [Localité 8] [Adresse 20] représentée par Maître Mathilde

La Cavée Rouge 27000 EVREUX représentés par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistés de Me Alain DE BEZENAC, avocat au barreau de Rouen INTIMÉS : Monsieur Mathieu Z... ...

TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats et mises en délibéré lors de l'audience du 27/04/2026 où siégeait Monsieur Alain

Monsieur Alain Y... n'a pas comparu.

Alain Mazouz, 57°/ de M. André Moret, 58°/ de M. Yvon Courivaud, 59°/ de M. Michel Ollier, 60°/ de M. Philippe Ollier, 61°/ de M. Jean-Claude Poeuf, 62°/ de M.

No 172 Dossier : 13/ 459 Indemnisation détention provisoire Monsieur Alain X...

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la SCP Alain Bénabent avocat de Mme B, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge

COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/11424 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7A6F Copie exécutoire délivrée le 19 Mai 2026 à Maître Alain DE ANGELIS

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Mars 2012.

Alain A..., demeurant à Kourou (Guyane française), 8 / de Mme Vickella X..., demeurant quartier Pointe Lamarre au Prêcheur (Martinique), 9 / de M.

Alain, 39°/ de Monsieur ZD... Jean-Marc, 40°/ de Monsieur ZE... Jean-Philippe, 41°/ de Monsieur ZF... Henri, 42°/ de Monsieur ZL...

disposition au Greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 19 février 2007 Par Monsieur Alain

Ce dernier répondait par mail du 24 décembre 2016 que le film 'Les nouvelles aventures de Cendrillon' n'était pas une suite des 'nouvelles aventures d'Aladin' et ne comportait pas d'emprunts à Aladin mais

Il ressort du bon de commande produit par la Selarl Ganloff Y...ès qualités et de l'attestation de Mathieu B...versée aux débats par Stéphane X...que le 15 avril 2009, Mathieu B..., vendeur dépendant hiérarchiquement

David E..., Mme Béatrice H..., Mme Mathilde L..., M. V... C...         

Alain A, demeurant au ... ; M.