REDRESSEMENT PAR VOIE DE CONTINUATION : Sas [Adresse 1] ASSOCIES [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur François VERHASSELT Président de Chambre, Madame Isabelle MOTTE, Monsieur Alain

ARRET No 12/ 329 du 07 Décembre 2012 ASSISTANCE EDUCATIVE Mathlide X...(MINEURE) Carla X...

MATHIEU DABOT & associés, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) C/ Société POMA FLEURS S.A.R.L.

MATHIEU DABOT & associés, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) C/ SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS MICHEL & CIE [Adresse 2] registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 056 802 093 (partie

Alain, - LEPLAT Marie-Louise, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 12 septembre 1996, qui a condamné, le premier, pour agressions sexuelles aggravées et tentatives

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il résultait des charges suffisantes contre Jean X... de s'être rendu complice, par instruction et par aide ou assistance, du meurtre commis par Alain

Patrick Z..., Jean Pierre C..., agissant en qualité d'héritier de Mathilde C..., Yvon G..., Philippe I..., Yvan J..., Guy K..., Francis O..., Patrice V..., Jean-Claude W..., Jean-Marie BB..., Christophe

[Z] [R] et la société Symbiose Paradis à la société Pardes Patrimoine, la société Alain Madar Holding et M.

Alain, François XZ..., 128) de Mme Amélie, Mathilde X..., épouse d'Alain, François XZ..., 138) de M. Ange X..., 148) de M. Antoine X..., 158) de M.

Alain I, demeurant ... ; M. Francis J, demeurant ... ; M. Fabrice K, demeurant ... ; M. Etienne L, demeurant ... ; M. Alain M, demeurant ... ; M. Xavier N, demeurant ... ; M.

Alain A..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), pris en sa qualité de liquidateur de la Société coopérative de construction résidence Reine Mathilde, dont le siège est ... (Seine-Maritime), 28) M.

Selon dernières conclusions notifiées le 9/05/2017, il est demandé à la Cour par la société MACIF et Matthieu H... de: - juger acquise l'obligation d'indemnisation au bénéfice d'Alain X... in solidum

Alain DESALBRES, Président de la 4ème Chambre civile, assisté de Françoise BERNARD, Greffier, Statuant sans audience après avoir recueilli l'avis des parties, dans la procédure opposant : DEMANDEURS

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : La SCP Nicolas GUERRIER et Alain de LANGLE Monsieur [O] [E] Madame [J] [E] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N

à pratiquer au moyen de jeux une fellation à Alain H..., alors que Mathieu A... évoque quant à lui une fellation imposée à Dylan C... et la présence, non mentionnée par ce dernier, de Nathanaëlle F...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 24-12.072 Demandeur(s) : Mme [E] et autres Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : la société

Alain VVVV..., 115°/ Mme Cathy WWWW..., 116°/ M. Pascal XXXXX..., 117°/ M. Philippe DDDDDDDDDDDDDDDDDDDD... , 118°/ M. Farhat YYYYY..., 119°/ M. Mathieu ZZZZZ..., 120°/ M.

Mathieu Y..., M. Alain B... et Mme Béatrice E..., épouse B..., à verser, sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile, à M.

TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mises en délibéré lors de l'audience du 20/01/2025 où siégeaient Monsieur Alain

ALLAIN TERRASSEMENT SA WAKAM Services MI : 25/00341 Copie exécutoire délivrée le à la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN Me Mathilde PUYENCHET Copie certifiée conforme délivrée à Régie