EXPOSE DES FAITS : [O] [R], entrepreneur de maçonnerie, a réalisé des travaux de dallage en béton désactivé d'un bâtiment industriel à Sainte Maxime

JUGEMENT : Société COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS / [B] N° RG 25/00021 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QJMY N° 26/00059 Du 02 avril 2026 Grosse délivrée Me Maxime

Maxime B..., chef de chantier, lequel a témoigné en faveur de la société G... ; que la matérialité de ce fait est donc établie ; Attendu que M.

Portalis DBVB-V-B7C-BCYQA [Z] [O] C/ SARL ECO MED Copie exécutoire délivrée le 22 Juillet 2022 à : - Me Sandrine OTT-RAYNAUD, avocat au barreau de TOULON - Me Maxime

Portalis DBVB-V-B7I-BNXIW [A] [Z] [N] [L] [X] C/ Me SARL BEAUMONT IMMOBILIER - Mandataire de [M] [D] [M] [D] épouse [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime

charge la fin des travaux d'installation électrique et d'installation plomberie/sanitaires ; " (…) que, suivant un procès-verbal de constat du 7 mars 2003, Maître X..., huissier de justice à SAINTE MAXIME

intervention chirurgicale réalisée le 7 septembre 2023 a partiellement résolu la difficulté de la requérante, sans toutefois que celle-ci ne soit totalement guérie avec la persistance de douleurs de la voûte plantaire

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Monsieur Maximin SANSON, Vice-Président, assisté de Monsieur Maxime-Aurélien JOURDE

Maxime B...

Hubert, Joseph, Maxime, demeurant Chargé à La Roche Clermault (Indre-et-Loire), 43°) Monsieur DE...

  Maxime Frérot («   le requérant   »), a saisi la Cour le 5 mars 2001 en vertu de l'article 34 de la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales («  

Elle était chargée du développement des collections des marques Maxi Cosy/BBC Safety et Baby art , en partenariat avec son homologue néerlandaise.

dessins, gravures, peintures, emblèmes, images ou tout autre support de l’écrit, de la parole ou de l’image vendus ou distribués, mis en vente ou exposés dans des lieux ou réunions publics, soit par des placards

Maxime BIZEAU en vertu d'un pouvoir général INTIMÉES **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a

prise de poste 4 jours plus tard, soit à compter du 8 décembre 2014 ; qu'il indique donc que la société Wipro Limited ne lui a plus fourni de travail pendant 3 mois, ce qui correspond à une mise au placard

[Y] que celui-ci a répondu aux éléments soulevés le 30 janvier 2020 par Me [V] avant la conclusion 'point n°1 : concernant le bâtiment Maxi Toys (...), point n°2 : concernant les désordres non évoqués

Maxime Frerot, est un ressortissant français né en 1956. Il est actuellement détenu à la maison centrale d'Arles. A.

Maxime Frerot, ressortissant français né en 1956, est actuellement incarcéré au centre pénitenciaire de Lannemezan. Il est représenté devant la Cour par M es C.

  Maxime Roll (requête n o   16207/16), qui ont saisi la Cour le 21   mars 2016, et de M me   Laila Assakali, M.   Yahya Assakali, M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Maëlla DUCASSOUX Me Maxime VIGNAUD Me Benjamin PORCHER Me Bruno PAULUS Me Audrey FERTINEL M.