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714 résultats pour « Mazzola »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b2009ba5988459c54fb0

Cassation

13 octobre 1971

13 octobre 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE MACOTTA, EMPLOYE A LA SOCIETE DES MINES DE L'OUENZA, ASSUREE A L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS (IARD URBAINE) A ETE VICTIME EN ALGERIE, LE 27 AVRIL 1955 D'UN ACCIDENT

Source officielle
CA

Chambre Civile

680a0083329e941ca0d77ab8

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[H] [T] né le 22 juillet 1967 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100037

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

le 6 juillet 2009, alors qu'il était placé en garde à vue dans les locaux d'un commissariat de police, [Y] [F] s'est pendu dans sa cellule au moyen d'une bande de tissu qu'il avait découpée sur son matelas

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01048

Cassation

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[U] [P], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 22-14.052 contre l'arrêt rendu le 2 décembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Mazel

Source officielle
CC

cr

613725eccd5801467742192d

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

remettre le fourgon à des Anglais qui devaient rapidement le lui ramener vide ; qu'Elios X... était en relation avec Max (Michel Z...) et que celui-ci l'avait bien contacté à la demande d'un certain Manolo

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007822350

Admin. suprême

29 décembre 1993

29 décembre 1993

Makola X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00525

Cassation

18 mars 2016

18 mars 2016

[S] [O], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 10 juin 2014 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Mazars, société anonyme, dont le siège est

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200614

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour la société Fitness Mayol.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

687e02b5c877d74ab6616bc7

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

[J] [H] [R] à l'enseigne TEAM CARROSSERIE né le [Date naissance 2] 1990 à [Localité 6] demeurant [Adresse 5] Comparant en personne et assisté par Me Olivier MAZZOLI, de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0315DEC005048007

Admin. suprême

15 mars 2011

15 mars 2011

page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s1F19A3C6 { width:133.27pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 50480/07 by Mila MANOLA

Source officielle
CC

civ3

61372409cd580146774116a8

Cassation

18 décembre 2002

18 décembre 2002

solliciter une expertise aux fins d'évaluation de ces indemnités ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société Madonna

Source officielle
TJ

Chambre 10

67929447304ff28fe37e27b2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

à : Monsieur [H] [R], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Marie CARREL, avocat au barreau de LILLE, non comparante Madame [C] [D], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Raffaele MAZZOTTA

Source officielle
CA

Chambre Civile

64e6f2de28deb9d9692908f1

Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

[Z] [X] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 4] (AUSTRALIE), demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ

Source officielle
CA

Chambre Civile

69e70667cdc6046d47fa0817

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

[E] [P] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA Substitué lors

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100258

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 juin 2019), par acte sous seing privé du 28 janvier 2008, la société civile immobilière Bizot (la SCI) a donné à bail à la société Mazal 25, aux droits de laquelle se trouve

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020936261

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

en France a rejeté leur recours dirigé contre la décision par laquelle le consul général de France à Libreville (Gabon) a refusé de délivrer un visa d'entrée et de long séjour en France aux enfants Mayola

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf9bd3db21cbdd8c936

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

No 411 RG 270/EXP/07 Expéditions délivrées à Me Mazzoli, Le Territoire Antoine et Monique X...

Source officielle
CC

civ3

60794d249ba5988459c48292

Cassation

6 mai 2003

6 mai 2003

selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 octobre 2001), que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 1, place Victor Hugo (le syndicat) a assigné la société La Mondiale et la société civile immobilière Mayoly

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6524ea1b01887783183996a7

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

[Z] [B] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ SAEM BANQUE

Source officielle
CA

Chambre Civile

653b5976502b828318c4e4ca

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[F] [V] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] - [Localité 6] Représenté par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA Mme

Source officielle

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