Jean Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Micheline B..., demeurant Clos du Bois n° 3, ..., 3 / de la société Michel Sage immobilier, société anonyme, dont le siège social est ..., Les demandeurs invoquent

C/ Madame Micheline Z...née X... Madame Bernadette A...née X... Madame Monique B...née X... Madame Colette C...née X... Madame Josette D...née X... Monsieur Bernard X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Manufacture française des pneumatiques MICHELIN, dont le siège est ...

Le 30 août 2017, Madame [Y] a saisi le conseil de prud'hommes de FOIX afin de contester son licenciement et voir condamner l'Association Micheline Goyheneche au paiement de diverses sommes.

élevé est supérieur au maximum légal autorisé et il ne peut être tiré argument de cette différence par le prévenu, qui n'a pas sollicité ainsi qu'il a été dit ci-dessus, d'analyse de contrôle, pour contester

Il prétend que la Manufacture MICHELIN n'a pas respecté l'article 7 alinéa 7 des accords de classification du 15 janvier 1990.

selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Chalon-sur-Saône, 29 mai 2012) que le 18 juin 2009 à 5 heures, soixante-douze salariés de la société La Manufacture française des pneumatiques Michelin

Au cours du mois de novembre 2024, la société Manufacture française des pneumatiques Michelin (MFPM) a décidé de procéder à la fermeture de ses sites de Vannes et Cholet.

CASSATION PARTIELLE sur le pourvoi formé par : - le comité d'établissement de la Manufacture des pneumatiques Michelin de La Chapelle-Saint-Luc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Reims

REQUETE DE LA MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 24 MAI 1978 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES ANNULANT DEUX DECISIONS DU MINISTRE DU TRAVAIL DU 16

neufs dans ses bases de taxe professionnelle, a ordonné un supplément d'instruction tendant à déterminer la valeur des trains de pneus neufs montés et mis à disposition dès l'origine par la société Michelin

bases de taxe professionnelle, a ordonné un supplément d'instruction tendant à déterminer la valeur pour laquelle les pneumatiques en cause ont été vendus par la société Laval Transports à la société Michelin

bases de taxe professionnelle, a ordonné un supplément d'instruction tendant à déterminer la valeur pour laquelle les pneumatiques en cause ont été vendus par la société Laval Transports à la société Michelin

X..., employé par le comité d'établissement Michelin, a été en arrêt de maladie relevant de l'article L.324-1 du Code de la sécurité sociale ; que, par lettre du 29 février 1996, la CPAM a informé l'employeur

La société MICHELIN a décidé, pour la première fois fin 2014, de faire un appel d'offre pour la poursuite de cette activité.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 20 novembre 2007), qu'en juin 2005, la société Manufacture française de pneumatiques Michelin

Adrien Y... et Mme Micheline Y... en tous les dépens. M.

Jean-Michel Y...