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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2404904_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Taormina, président-rapporteur ; - et les observations de Me Mostefaoui, substituant Me Traversini, représentant Mme A, le préfet des Alpes-Maritimes n'étant ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405769_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sorin, présidente-rapporteure ; - et les observations de Me Mostéfaoui substituant Me Traversini, représentant M. C.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2208911_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

D et Mme B se sont mariés le 15 août 2018 à Mostefa Ben Brahim en Algérie et que leur mariage a été transcrit à l'état civil français le 25 février 2020.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2406447_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Mostafaoui qui substitue Me Djierdjian, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f20

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Mohamed X..., Mohamed H..., Brahim S..., Moulay Y..., Mohamed D... né en 1965, Mostefa A..., Khaled B..., Mohamed C..., Abdelhakim D...

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a18c200ddb77892692d43d

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

d’AVIGNON (Plaidant) ET : La Société MABENTO EVENT, dont le siège social est sis [Adresse 2] à [Localité 4] et dans les locaux loués au [Adresse 6] sis [Adresse 1] représentée par Me Khoukha MOSTEFAOUI

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2504965_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 2 avril 2026 : - le rapport de Mme Cueilleron ; - et les observations Me Mostefaoui, substituant Me Traversini, pour la requérante.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2504966_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 2 avril 2026 : - le rapport de Mme Cueilleron ; - et les observations Me Mostefaoui, substituant Me Traversini, pour le requérant.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2505683_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Loustalot-Jaubert, - et les observations de Me Mostefaoui, substituant Me Traversini, représentant Mme A....

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2405856_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Taormina, président-rapporteur ; - et les observations de Me Mostefaoui substituant Me Traversini, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. Mme D épouse C et M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2406138_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 20 mai 2025 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de Me Mostefaoui, substituant Me Traversini, représentant Mme B épouse A.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2406638_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 20 mai 2025 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de Me Mostefaoui, substituant Me Traversini, représentant Mme B épouse A.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2406876_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Mostefaoui, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404006_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Taormina, président-rapporteur ; - et les observations de Me Mostéfaoui substituant Me Traversini, représentant M. et Mme D, le préfet des Alpes-Maritimes n'étant ni présent, ni représenté.

Source officielle
CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4efe7

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

Mostefa, personnellement et en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Nabil, X... Yamina, épouse Y..., Y... Karima, Y... Samia, Y... Soraya, X... Ali, X... Fatima, Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00757

Cassation

13 mars 2012

13 mars 2012

Salem le 28 novembre 2007, témoin Z...Mostefa, adresse :..., 06110 Le Cannet, ci-joint copie carte de séjour, Monsieur X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR04138

Cassation

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Mostefa X..., contre l'arrêt de la cour d'assises des HAUTS-DE-SEINE, en date du 15 juin 2013, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à sept ans d'emprisonnement ; La COUR, statuant

Source officielle
CC

comm

61372343cd58014677407854

Cassation

26 janvier 1999

26 janvier 1999

Mostefa X..., demeurant ..., ci-devant et actuellement ..., 2 / de Mme Maria-Pia Z..., épouse X..., demeurant ... 10549, Mount Kisco, New York (USA), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2502554_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Monnier-Besombes, conseillère, - et les observations de Me Mostefaoui, substituant Me Traversini, qui représente Mme A....

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500596_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - et les observations de Me Mostefaoui, substituant Me Traversini, pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1. Mme D...

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MOSTEFAOUI, Brahim

SIREN 106276017Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

18/06/2026

Voir →

Créations

MOSTEFAOUI, Zouheir

SIREN 105327449Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

26/05/2026

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Créations

MOSTEFAOUI, Eliesse

SIREN 105285225Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

24/05/2026

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Créations

Mostefaoui, Chaima

SIREN 929640076Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

21/05/2026

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Créations

MOSTEFAOUI, Mohammed

SIREN 103919585Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

23/04/2026

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