Mulhouse, 7 / de Mme Béatrice D..., demeurant ..., 8 / de Mme Madeleine M..., demeurant ..., 9 / de Mme Sandrine K..., demeurant ..., 10 / de Mme Daniela Y..., demeurant ..., 11 / de Mme Myriam

tribunal de grande instance de POINTE A PITRE en date du 06 Avril 2006, enregistrée sous le no 04 / 2391 APPELANTE : Mme Hilaire Marie Y... épouse Z... ... 75019 PARIS représentée par Me Myriam

APPELANTES Madame Myrielle X... 412 résidence les Alizés ... 97180 SAINTE ANNE Représentée par M.

Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffier.

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance de Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Nathalie HACQUARD, Présidente, - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, - M.

2] Représentée par Me Véronique MARTIN-ZENONI, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART et ayant pour avocat plaidant Me Eric POUDEROUX, au barreau de LYON, substitué à l'audience par Me Myriam

Date de mise à disposition : 01 avril 2025 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Myriam

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 28 FEVRIER 2013 fc (Rédacteur : Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller) PRUD'HOMMES N° de

en langue arabe, D'AUTRE PART : 1°) Monsieur LE PREFET DES PYRÉNÉES-ORIENTALES [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] Non représenté 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous, Myriam

Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Léonard YS..., 10°) Mme Myriam XD..., 11°) M. YP... Feulvarc'h, 12°) M. Jacques Y..., 13°) Mme Joële XZ..., 14°) Mme Denise XG... XY..., 15°) M. Jean-François V..., 16°) M. XB...

Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf janvier deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN

Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffier.

L'affaire a été débattue le 28 septembre 2010 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule Descard-Mazabraud, Président, Madame Maud Vignau, Président, Madame Myriam

cour : Jugement rendu (e) le 08 Juin 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 08/ 00369 Copies exécutoires délivrées à : Me Myriam

Les mêmes demandeurs ont ensuite assigné la MAE, la CRAMIF et la SEM. Cette dernière a alors assigné la SA L'EQUITÉ.

[C] [I] irrecevable en sa demande tendant à entendre dire n'y avoir lieu à rapport à la masse successorale par ses soins de la somme de 40 000 €, - Dit que M.

DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Régis VOUAUX-MASSEL, Président Madame Marie-Odile THEOLEYRE, Conseiller Madame Patricia MONLEON, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Myriam

COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Régis VOUAUX-MASSEL, Président Madame Marie-Odile THEOLEYRE, Conseiller Madame Patricia MONLEON, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Myriam

Elle disait juste "J'en ai marre", mais ne se confiait pas précisément sur ce qui se passait" ; - Mmes Valérie H..., Marine I... et M. Hervé J... : que Mmes C... et H..., ainsi que M.