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5 805 résultats pour « Nierengarten-Maalem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

607943469ba5988459c41d0e

Cassation

6 novembre 1975

6 novembre 1975

DE BIENS DE MALLET, EN PARTAGE OU LICITATION D'UN IMMEUBLE INDIVIS ENTRE ELLES; QUE MALLET EST INTERVENU VOLONTAIREMENT POUR QU'IL SOIT MENTIONNE DANS L'ACTE DE PARTAGE OU LE CAHIER DES CHARGES QUE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2600473_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Ainsi, la SCI Mallet ne justifie pas d’une atteinte suffisante grave portée à ses intérêts par la décision attaquée.

Source officielle
CC

civ2

607940d79ba5988459c3f53f

Cassation

11 mai 1970

11 mai 1970

RESSORT, QU'EN VILLE, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE DESBRUS, QUI, A UN CARREFOUR, VENAIT DE CHANGER DE DIRECTION POUR EMPRUNTER UN BOULEVARD SITUE SUR SA GAUCHE, ET LA VOITURE DE MALLET

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0c267ecdc6046d472bdc62

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

ses observations et sollicite l'homologation du plan de redressement judiciaire tel que circularisé auprès des créanciers, Attendu que Madame [M] [O], salariée, représentée à l'audience par [P] [T] MALET

Source officielle
CC

comm

6137240dcd5801467741199c

Cassation

29 avril 2003

29 avril 2003

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Joint le pourvoi n° B 00-18.033 formé par la banque de Neuflize Sclumberger Mallet

Source officielle
CC

comm

6137240dcd58014677411a48

Cassation

29 avril 2003

29 avril 2003

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : II - Sur le pourvoi n° S 00-19.450 formé par la Banque de Neuflize Schlumberger Mallet

Source officielle
CC

comm

61372223cd580146773fa897

Cassation

7 juin 1994

7 juin 1994

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Etablissements Mallet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2302293_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentées par la commune de La Malène sur le même fondement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84eb5

Appel

12 novembre 1999

12 novembre 1999

MALLEZ se désiste de sa demande en paiement de la somme de 1.423 Francs, - déboute la SA P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301821_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

La commune de La Malène fait valoir que l'immeuble situé ruelle du Grand Barry, section cadastrée C379 à La Malène (48210) et appartenant à la SCI Les bords du Tarn, présente un risque pour la sécurité

Source officielle
CC

comm

61372295cd580146773febe2

Cassation

27 février 1996

27 février 1996

François Régis Marie J... de la Malène, demeurant ..., 8 / Mme Geneviève Marie L... J... de la Malène épouse de Matrin, demeurant ..., 9 / M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2202798_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

L’entière procédure a été régulièrement communiquée à l’entreprise Malet, représentée par Me Geny.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300203

Cassation

12 février 2013

12 février 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Laugier et Caston, avocat aux Conseils, pour la société Mallem promotion immobilière Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300303_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Spie Batignolles Malet doit être condamnée à garantir Montpellier méditerranée Métropole de la condamnation prononcée

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102442_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par un marché du 8 janvier 2018, agréé par la commune, maître d'ouvrage, la société Flores TP a sous-traité la pose du revêtement à la société Batignolles Malet, anciennement Malet.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2503046_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

B C, représenté par Me Maallem, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL01906_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme Entreprise Malet, devenue la société Spie Batignolles Malet, a demandé au tribunal administratif de Montpellier au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2501198_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 juin et 24 juillet 2025, la commune de La Malene conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d99f

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

No 10/04851 AFFAIRE : Malek X... C/ S.A. L'OREAL (SIEGE SOCIAL) ...

Source officielle
CC

civ1

613723e5cd5801467740f94f

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

A... a obtenu le 31 octobre 1994 de la banque de Neuflize-Schlumberger-Mallet un crédit d'un montant de 350 000 francs ; que par lettre du 2 juillet 1994 M.

Source officielle

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