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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
607943469ba5988459c41d0e
6 novembre 1975
DE BIENS DE MALLET, EN PARTAGE OU LICITATION D'UN IMMEUBLE INDIVIS ENTRE ELLES; QUE MALLET EST INTERVENU VOLONTAIREMENT POUR QU'IL SOIT MENTIONNE DANS L'ACTE DE PARTAGE OU LE CAHIER DES CHARGES QUE
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2600473_20260303
3 mars 2026
Ainsi, la SCI Mallet ne justifie pas d’une atteinte suffisante grave portée à ses intérêts par la décision attaquée.
607940d79ba5988459c3f53f
11 mai 1970
RESSORT, QU'EN VILLE, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE DESBRUS, QUI, A UN CARREFOUR, VENAIT DE CHANGER DE DIRECTION POUR EMPRUNTER UN BOULEVARD SITUE SUR SA GAUCHE, ET LA VOITURE DE MALLET
CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
6a0c267ecdc6046d472bdc62
6 mai 2026
ses observations et sollicite l'homologation du plan de redressement judiciaire tel que circularisé auprès des créanciers, Attendu que Madame [M] [O], salariée, représentée à l'audience par [P] [T] MALET
comm
6137240dcd5801467741199c
29 avril 2003
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Joint le pourvoi n° B 00-18.033 formé par la banque de Neuflize Sclumberger Mallet
6137240dcd58014677411a48
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : II - Sur le pourvoi n° S 00-19.450 formé par la Banque de Neuflize Schlumberger Mallet
61372223cd580146773fa897
7 juin 1994
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Etablissements Mallet
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302293_20230717
17 juillet 2023
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentées par la commune de La Malène sur le même fondement.
Cour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84eb5
12 novembre 1999
MALLEZ se désiste de sa demande en paiement de la somme de 1.423 Francs, - déboute la SA P.
DTA_2301821_20230522
22 mai 2023
La commune de La Malène fait valoir que l'immeuble situé ruelle du Grand Barry, section cadastrée C379 à La Malène (48210) et appartenant à la SCI Les bords du Tarn, présente un risque pour la sécurité
61372295cd580146773febe2
27 février 1996
François Régis Marie J... de la Malène, demeurant ..., 8 / Mme Geneviève Marie L... J... de la Malène épouse de Matrin, demeurant ..., 9 / M.
Tribunal Administratif de Pau
ORTA_2202798_20250310
10 mars 2025
L’entière procédure a été régulièrement communiquée à l’entreprise Malet, représentée par Me Geny.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300203
12 février 2013
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Laugier et Caston, avocat aux Conseils, pour la société Mallem promotion immobilière Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR
4ème chambre
DTA_2300303_20251002
2 octobre 2025
Spie Batignolles Malet doit être condamnée à garantir Montpellier méditerranée Métropole de la condamnation prononcée
4ème Chambre
DTA_2102442_20240704
4 juillet 2024
Par un marché du 8 janvier 2018, agréé par la commune, maître d'ouvrage, la société Flores TP a sous-traité la pose du revêtement à la société Batignolles Malet, anciennement Malet.
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2503046_20250411
11 avril 2025
B C, représenté par Me Maallem, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du
3ème chambre
DCA_20TL01906_20230613
13 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme Entreprise Malet, devenue la société Spie Batignolles Malet, a demandé au tribunal administratif de Montpellier au
ORTA_2501198_20250821
21 août 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 juin et 24 juillet 2025, la commune de La Malene conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
6253cb7abd3db21cbdd8d99f
23 mars 2011
No 10/04851 AFFAIRE : Malek X... C/ S.A. L'OREAL (SIEGE SOCIAL) ...
civ1
613723e5cd5801467740f94f
18 juin 2002
A... a obtenu le 31 octobre 1994 de la banque de Neuflize-Schlumberger-Mallet un crédit d'un montant de 350 000 francs ; que par lettre du 2 juillet 1994 M.
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