#Recaro Holding GmbH v Office for Harmonisation in the Internal Market (Trade Marks and Designs) (OHIM).

#American Clothing Associates SA contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).

#Agencja Wydawnicza Technopol sp. z o.o. contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).

Rémi Keller, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Vincent, Ohl, avocat de M.

2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C-498/07, point 61 ; Bimbo/OHMI, précité, point 22, et BGW, précité, point 36). 11.

Patrick Quinqueton, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la SOCIETE RADIO FRANCE INTERNATIONAL et de la SCP Vincent, Ohl, avocat de M.

Klughardt oHG gegen Hauptzollamt Hamburg-St. Annen. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Bundesfinanzhof - Deutschland. # Gemeinsame Marktorganisation für Rindfleisch. # Rechtssache 309/81.

. # Hauptzollamt Hamburg-Jonas contre Hermann Kendermann OHG. # Demande de décision préjudicielle: Bundesfinanzhof - Allemagne. # Montants compensatoires monétaires - Vin. # Affaire 88/78.

Sur le rapport de Mme Lemoine, conseiller référendaire, les observations de Me Brouchot, avocat de Mme C..., de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de V... D..., et l'avis de M.

A..., à ce titre, un rappel de salaire, sur le fondement de la qualification OHQ alors, selon le pourvoi, que la qualification d'un travailleur est commandée par les fonctions réellement exercées par lui

  Representatives of the parties   Government:   Hans Winkler , Agent ,   Brigitte Ohms ,   Georg Lukasser , Advisers ;   Applicant:   Daniel Ennöckl , Counsel .

COUR DE CASSATION Deuxième chambre civile __________ Odesi Pourvoi n° : N 19-12.185 Demandeur : La Mutualité sociale agricole de Picardie Avocat : la SCP Ohl et Vexliard Défendeur : M.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1999 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la société OHB

OHG, société de droit allemand, dont le siège est [Adresse 3] (Allemagne), défenderesses à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'OFPRA la somme que demande la SCP OHL et Vexliard, avocat de Mme B... et M.

[L] et autre Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Défendeur(s) : Mme [R] Ordonnance : 60613 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 23-11.554 Demandeur(s) : Mme [T] Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Défendeur(s) : M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 23-11.703 Demandeur(s) : Mme [P] Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Défendeur(s) : M.