motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il existait contre Farid X... des charges suffisantes de recel de cadavre; "aux motifs qu'Alain B... a avoué avoir étranglé Olivier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Olig, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 7 mai 2002, qui, pour banqueroute, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 1 500 euros d'amende

contestations et de valider la saisie-attribution pratiquée à la demande du comptable de la direction départementale des finances publiques des Vosges entre les mains de la SCP Louis-Dasse-Peiffer-Ollier

prévenu coupable de complicité et recel d'abus de confiance commis au préjudice de la MNEF et d'abus de confiance au préjudice de l'OEPS et l'a condamné pénalement et civilement, solidairement avec Olivier

Olivier Fourmy, président, Mme Marie José Bou, présidente suppléante, Mme Carine Tasmadjian, conseiller, Mme Caroline Bon, vice présidente placée, qui en ont délibéré » ; que l'arrêt ainsi rendu au terme

allait conduire à l'arrestation de ce dernier le 12 décembre 1995 ; qu'au cours de l'information, Raymond A... a déclaré que cette oeuvre et quelques autres lui avaient été remises en 1992 par son frère Olivier

vraisemblable que ces imprécisions ont été causées par le remboursement anticipé du CAT de 600 693, 63 francs augmenté de ses intérêts rendu nécessaire par le retrait des 400 000 francs permettant un prêt à Olivier

que l'ordonnance de renvoi vise bien ainsi des faits antérieurs à l'immersion du corps de Francis E... et concernent l'attitude des prévenus lors du premier retour de pascal H..., et Célestin G..., Olivier

1 Délibération n° 2024-31 du 28 février 2024 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Olivier Véran LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code pénal

fixée en fonction de l'intégralité des dépenses provoquées et des pertes subies du fait de l'accident et qu'il ne pouvait donc être soutenu que les frais funéraires et le préjudice économique pour Olivier

d'une succession fautive d'imprudences et d'inobservations des règlements militaires il a agi par jeu et par une coupable légèreté) ait volontairement recherché à attenter à la vie de son camarade Olivier

-1, L. 229-31, L. 229-34 et L. 229-36 du Code rural, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Olivier

Sur le rapport de Mme Bellino, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Olivier Zanni, ès qualités, de la SCP L.

Le 5 décembre 2005, la société Jules Olivier distribution (société Jules Olivier) a régularisé au profit de la société Karlsbrau un acte de garantie à première demande, aux termes duquel elle s'est, irrévocablement

judiciaire de la société civile immobilière Armor, contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre B), dans le litige l'opposant à la société La Vallée des oliviers

Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAPEETE, en date du 22 février 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'abus de confiance et de tenue illicite

Pierrette X... née Y..., ès qualités d'administratrice légale de sa fille mineure Rachel, demeurant ..., 3°/ de Mme Arlette A... née Gallais, ès qualités d'administratrice légale de son fils mineur, Olivier