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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025210320
25 mars 2009
Olivier M, demeurant ..., Mme Nathalie N, demeurant ..., M. Michel F, demeurant ..., M. Marc A, demeurant ..., M. Joseph E, demeurant ..., M. Charles I, demeurant ..., M.
soc
61372660cd580146774251a4
27 juin 1996
Olivier XZ..., demeurant ..., 40°/ de M. Jean-Marie XP..., demeurant ..., 41°/ de M. Hamed F... Sid, demeurant 6, place Peyssier, 05500 Saint-Bonnet, 42°/ de M.
comm
613721b9cd580146773f686f
9 juin 1992
Olivier Y..., demeurant à Saint-Julien en Genevois (Haute-Savoie), ..., agissant en qualité de syndic de la liquidation des biens de M. Ahmed X..., 2°/ en tant que de besoin, M.
cr
613725f0cd58014677421ada
6 février 2001
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET
5ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030956693
27 juillet 2015
Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Fabienne Lambolez, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Blondel, avocat de Mme C...; 1.
édure suiviec/Olivier X
613725facd5801467742202e
19 septembre 2000
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me BLONDEL
61372341cd5801467740767e
13 janvier 1999
Olivier G..., demeurant ..., 3 / de M. Pierre Y..., demeurant ..., 4 / de M. Jean-Claude Z..., demeurant ..., 5 / de M. Eric X..., demeurant ..., 6 / de M.
Chambre sociale
6520f5e3bb275d83183a3b52
5 octobre 2023
a été débattue le 13 Septembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier MANSION, Président de chambre chargé d'instruire l'affaire et qui a fait rapport.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100136
25 janvier 2017
[R] [X], 2°/ à Mme [B] [I], épouse [X], tous deux domiciliés [Adresse 2], 3°/ à la société [X], société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société Olivier Zanni
civ3
613721d1cd580146773f7ad0
9 décembre 1992
Camille Z..., demeurant à Saint-Pierre (La Réunion), lieu-dit Bois d'Olives, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 août 1989 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion), au profit de : 1°/ M
613723cecd5801467740e67b
20 novembre 2001
Olivier X..., domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1998 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre A), au profit : 1 / de M. Y..., 2 / de M. Pierre-Jean A..., 3 / de M.
613721b1cd580146773f6304
7 janvier 1992
Place Gambetta à Vannes (Morbihan), 5°/ de Mme Marie-Thérèse X..., épouse Y..., demeurant 1, Place Gambetta à Vannes (Morbihan), 6°/ de la société en nom collectif Carton Chailler Landelle et Ollivier
6137259fcd5801467741f481
6 mai 1998
fixée en fonction de l'intégralité des dépenses provoquées et des pertes subies du fait de l'accident et qu'il ne pouvait donc être soutenu que les frais funéraires et le préjudice économique pour Olivier
613721e0cd580146773f8655
26 mai 1993
Olivier X..., domicilié en cette qualité audit siège, 48/ M. René K..., 58/ M. Jean E..., tous deux domiciliés ...
61372357cd580146774088c4
24 novembre 1999
Olivier G..., demeurant ..., agissant en qualité de liquidateur de la société anonyme CB industries, en cassation d'un jugement rendu le 21 mai 1997 par le conseil de prud'hommes de Fougères (Section
6137235ccd58014677408c8d
23 novembre 1999
Oliver X..., administrateur judiciaire, demeurant 10, Place d'Acadie Antogine, B.P. 9581, pris en sa qualité d'administrateur judiciaire en redressement judiciaire de la même société, défendeurs à la
61372562cd5801467741d3e8
30 janvier 1997
G..., David U..., Carlo XX..., Cédric C..., Jean-Claude S..., David M..., Tarek B..., Marius O..., Jean L..., Yvette P..., Jean-Luc F..., André R..., Arnolt V..., Omar E..., Eric Z..., Olivier K..., Eddir
61372643cd5801467742436b
23 juillet 2003
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois juillet deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00530
18 mai 2010
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Blondel, avocat aux Conseils pour la société Papeteries du Rhin.
613723adcd5801467740cd4e
15 mai 2001
Olivier X..., pris en ses qualités, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, de mandataire ad hoc et de commissaire des plans des sociétés et entreprises individuelles ci-après énumérées : - la SARL
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