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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd0f
22 mai 2008
Nous avons d'ailleurs eu tous les deux exactement le même parcours, étant d'ailleurs tous les deux vendeurs à tour de rôle.
1ère Chambre
DTA_2202371_20220718
18 juillet 2022
D a obtenu le 21 novembre 2018 un Master Droit Economie Gestion mention " Monnaie, Banque, Finance, Assurance " au sein de l'université de Limoges, qu'il a obtenu le 28 octobre 2019 un Master Droit Economie
2ème Chambre
DTA_2308319_20240117
17 janvier 2024
Il ressort des pièces du dossier que la requérante s'est vue délivrer le 9 octobre 2023 une autorisation provisoire de séjour valable jusqu'au 8 avril 2024, portant le mention " parcours d'insertion ".
Reconduite à la frontière
DTA_2305499_20230707
7 juillet 2023
Dellevedove ; - et les observations de Me Moula, représentant M. B, assisté de M.
Sécurité sociale
60364ce462ec6aae231b5653
17 novembre 2015
Le service de santé au travail a certifié le 23 octobre 2009 que durant l'ensemble de son parcours professionnel en secteur chaud au service de la verrerie de [Localité 1] le salarié a subi une multi exposition
Chambre Sociale
6815a650f6a5bc34ae8ee44b
24 avril 2025
Dans son « rapport concernant son parcours professionnel » (pièce n° 1 du dossier de la salariée), [U] [T], née le 25 mars 1958, relate avoir débuté sa carrière au sein d'une étude d'huissier de justice
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0927JUD004650920
27 septembre 2022
À partir de 2015, dans le cadre de son parcours de transition sexuelle, elle eut recours à des traitements hormonaux. 3 .
CHAMBRE SOCIALE C
652a30747ed1ea83181124a9
12 octobre 2023
Il n'est pas discuté que la société appelante est spécialisée dans la fabrication de moules de thermoformage et la conception technique d'outillage spécifique en particulier pour l'automobile et l'aéronautique
2ème Chambre civile
6a0f5b23cdc6046d477c55a2
20 mai 2026
C'est ce parcours qui explique qu'il n'ait acquis peu de trimestres. Il déplore que la société d'assurance ne tienne pas compte de la décision de la MDPH.
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO01203
16 décembre 2020
Y... ne dit rien sur son parcours et ne produit aucun curriculum vitae.
chambre 1-3
6a180c18cdc6046d473751e4
27 mai 2026
INTEGRATIONS ELECTRONIQUES POUR SYSTEMES DE PAYEMENT (ci-après LM CONTROL) exerce l'activité de conception, fabrication et support de technologies avancées en matière de systèmes de paiement et de gestion de monnaie
6253cca8bd3db21cbdd90d8a
2 décembre 2013
Providence-Route de Perrin 97139 LES ABYMES Représentée par Me DESBONNES substituant Me Jean-Yves BELAYE (TOQUE 3), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Marie Joséphine X... ... 97160 LE MOULE
DTA_2402883_20250326
26 mars 2025
En revanche, dans les circonstances de l'espèce, eu égard au parcours d'études en France du requérant, d'une année seulement, de son ajournement avec une moyenne très proche de 10 et alors qu'il s'est
DTA_2408489_20250326
627b562876c5d9057df802d1
10 mai 2022
Le salarié a été victime de deux accidents du travail les 31 mars 2009 et 1er avril 2011 en portant des poids et à la suite d'un mouvement en rotation du tronc.
4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:458883.20240412
12 avril 2024
. / A l'exception de : / - fabrication d'articles en contreplaqués galbés ou moulés (selon nature) ; / - fabrication de bois déroulés ou tranchés pour placages ; : - fabrication d'éléments en bois dits
6253ca2dbd3db21cbdd8a45f
13 février 2008
, note les informations utiles et signe le brouillard de caisse : " l'assistant de vente en caisse est responsable de la validation immédiate de toutes les transactions, de l'encaissement, du rendu monnaie
Chambre pôle social
6969fddacdc6046d477fba71
13 janvier 2026
Ils affirment ainsi que le défunt a travaillé pendant plus de 15 ans au contact de la poudre à mouler en bakélite contenant de l'amiante et a travaillé au contact d'outils de production (presses, fours
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200324
9 mars 2017
Le service de santé au travail a certifié le 23 octobre 2009 que durant l'ensemble de son parcours professionnel en secteur chaud au service de la verrerie de [Localité 1] le salarié a subi une multi
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00059
19 janvier 2011
X..., la cour d'appel n'a pas caractérisé une seule raison objective justifiant d'écarter dudit panel les salariés des autres établissements de la société dont les parcours professionnels étaient identiques
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