pourvoi n° 21-15.356), Mme [H] et cinq autres salariées, entrées au service de la société Onet services à compter du 1er février 2006 en qualité d'agents de service et travaillant sur le site Institut Paoli

#xa0;   06/11/1966 Miggiano M e Paola Perrone     2.

Italie 22/06/2011 Mario GIAMPAOLI 1945 italienne Paolo BOER 5. 69014/11 Limardi c. Italie 28/10/2011 Eligio LIMARDI 1944 italienne Paolo BOER 6. 74997/11 Zonno c.

Paola, demeurant ... de la Barbinais à Rennes (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1991 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre, section 1), au profit de : 18/ Mme A... née

enregistrée au secrétariat de contentieux du Conseil d'Etat le 29 octobre 2004, la requête présentée par Monsieur et Madame A, demeurant ..., agissant tant en leur nom propre qu'au nom de leurs enfants Paola

30875/08 29/05/2008 Alberto D’ALESSANDRO 19/06/1951 Naples Luigi Aldo CUCINELLA   29308/09 23/07/2009 Armando PINTO 18/05/1930 Gragnano Luigi Aldo CUCINELLA   18362/10 18/03/2010 Francesco Paolo

de subir des atteintes sexuelles, la cour d'appel n'a pas suffisamment caractérisé la contrainte exercée sur la victime, privant ainsi sa décision de base légale ; "alors que 3 ), en retenant que Paula

Le 31 décembre 2008, il a démissionné de ce poste et a été engagé en qualité de directeur général administrateur parla société Arcade Iberica Software SL dont il était également associé.

né le 17 Juin 1930 à SAINT CLEMENT (ESPAGNE) de nationalité Française ... 11100 BAGES représenté par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour assisté de Me Paola BELLOTTI, avocat au barreau de

12/1939 Ortonovo   Giovanna Stocco 11/11/1953 Ortonovo   Loredana Castagna 08/11/1950 Ortonovo   Pierpaolo Patroni 13/10/1942 Sarzana   Lorenzo Andreani 03/08/1949 Ortonovo   Paolo

Le syndicat des copropriétaires de la résidence Le Paola ( le syndicat) est propriétaire du sol de [Adresse 14].

Un mémoire produit par la SCI Holding Paola Tito a été enregistré le 10 novembre 2025 à 21 heures 05. Vu les autres pièces du dossier.

ARRET DU 07 AOUT 2002 MZ ----------------------- 01/00600 ----------------------- S.A INTERPLANTES Serge CERA Hélène GASCON C/ Paola LE X... épouse LE Y... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL

affaire par assignationen date du 23 mai 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 23 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Bernard GONON, Président, assisté de : * Madame Paola

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Banque San Paolo du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé

les articles 1324 du Code civil, 287, 288 du nouveau Code de procédure civile et 121 du Code de commerce devenu l'article L. 511-12 du même Code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la banque San Paolo

Vu l'article L. 114-1 du Code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en décembre 1995, une partie de la voûte du local occupé au sein de l'immeuble de la copropriété 2, boulevard Paoli

compter de ce jour, par application des articles 381 et 383 du code de procédure civile, par RADIATION DU RANG DES AFFAIRES EN COURS Ainsi jugé et prononcé Le Président Olivier FAVELIN Le Greffier Paola