[K], lequel confirme également que des lunettes de protection et des gants lui ont été remis.

B... résultait non seulement de la suppression du passage piétonnier permettant d'accéder depuis la rue Coli aux bâtiments situés sur la parcelle AP 186, mais aussi de la division, suivie d'une cession

Eaux pluviales / Les eaux pluviales des parcelles privées seront raccordées au réseau intercommunal ou recueillies à même les parcelles et infiltrées dans le sol par un dispositif de stockage et d'épandage

Lusset, rapporteur, - et les conclusions de M. Denizot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 5 novembre 2019, M.

Lusset, premier conseiller, - et les conclusions de M. Denizot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

la parcelle cadastrée AB13.

Bernard X..., leur fils et frère, diverses parcelles de terre ; que ce bail rural d'une durée de neuf ans, à effet du 1er novembre 1974, a été tacitement renouvelé les 1er novembre 1983 et 1er novembre

Claude A..., 4°/ Mme Lucette, Dominique A..., née Z..., demeurant ensemble quartier Les Mas de la Frémigière à Saint-Sernin (Ardèche), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

[J] [U] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle RENAULT-LE-HIR, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 100, assistée par Me Pascal

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme veuve Y..., née Lucette X..., 2°/ M.

excès de pouvoir de la décision du 23 février 1995 par laquelle l'Institut national des appellations d'origine aurait exclu de l'aire de production de l'appellation d'origine contrôlée "Champagne" une parcelle

SELARL HOPGOOD ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 janvier 2025 en audience publique devant la cour composée de : Marie-Pascale

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Marie WALAZYC, Vice-Présidente Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président Myriam SAUNIER, Vice-Présidente Greffier, lors des débats et du prononcé Pascale

Enfin, l’urbanisation des deux parcelles 92 et 93 ne saurait avoir pour effet d’étendre la partie urbanisée, alors qu’elles sont situées en plein milieu du hameau.

A..., demeurant Rivière des Pères, 97100 Basse-Terre, 9 / Mme Lucette A... épouse D..., demeurant Place Jean-Baptiste Clément, 93430 Villetaneuse, en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 2000

Ainsi, comme l'a justement retenu le tribunal, la desserte de ces parcelles nécessite le passage de véhicules automobiles Si les consorts B..., comme auparavant leur auteur, ont toléré pendant plusieurs

- Fais divers : * lunettes de sports perdues lors de l'accident : 140 euros, * mitaines chauffantes pour poignet : 125,50 euros, * vêtements :446,90 euros, * logiciel de dictée vocale :

La commune de Sand a alors lancé, le 16 mars 2022, une nouvelle procédure d'appel à candidature pour l'attribution de ces parcelles.