Codes de loi français

Article B (1)

Absence dans le pays d'origine de: Xanthomonas campestris pv citri (1), pv citri races B et C Amérique du Sud (2) ; - Malseco Deuterophoma tracheiphila) (1, 2) ; - Cercospora angolensis (2); Mouches des fruits (Anastrepha spp., Dacus spp., Ceratitis spp

Article Annexe 2

Marseille MA B33186 Minahouet II Lorient LO 289015 Morwenna Brest BR 330462 Naïma Vannes VA 165023 Nin (ex Sirius) Marseille MA 262502 Noryema IV Brest BR 528525 O'Abandonado Noirmoutiers NO 678839 Patron François Morin Brest BR 442503 Pauline

Article 13

Ce registre comporte au minimum les éléments suivants : - l'identification complète de l'animal, et notamment : le numéro national d'identification, le nom, le numéro de station, la race et la date de naissance ; - la date d'entrée avec référence

LEGIARTI000049858108

Productions animales : Les productions animales en France : Reconnaissance des principales espèces et races élevées en bovins, ovins, caprins. Principales zones de production en France.

LEGIARTI000049858145

Productions animales : Les productions animales en France : Reconnaissance des principales espèces et races élevées en bovins, ovins, caprins. Principales zones de production en France.

Article Annexe 5

FRA000626638 GALAXIE CN FRA000626646 LE DEFI CN FRA000627917 PATRON JEAN TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME-DU-VERGER DP FRA000642584 ANNE SOPHIE PAULINE

Article Annexe V

THIERISA CN FRA000626628 SAINT-MICHEL LH FRA000626638 GALAXIE CN FRA000626646 LE DEFI CN FRA000627917 PATRON JEAN TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME DU VERGER DP FRA000642584 ANNE SOPHIE PAULINE

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94

orientation sexuelle, de son handicap, de son âge, de ses opinions et convictions ou croyances, notamment politiques ou religieuses, de ses activités syndicales, de son appartenance ou de sa non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race

Article 222-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

plainte, soit à cause de sa déposition devant une juridiction nationale ou devant la Cour pénale internationale ; 5° bis A raison de l'appartenance ou de la non-appartenance, vraie ou supposée, de la victime à une ethnie, une nation, une prétendue race

Article Annexe 5

LOUIS-ANDRÉ 163 152947 CN ARTIMON 164 721700 CN STENACA 165 764577 CN DIONYSOS 166 730424 CN JÉRÉMIE TEDDIE 167 713636 CN FABRICE-DANIEL 168 686467 CH JUNI 169 711354 CH FRANÇOIS ÉLIE 170 636764 CN VIRGULE 171 642584 ANNE SOPHIE PAULINE

Article Annexe 5

LOUIS-ANDRÉ 163 152947 CN ARTIMON 164 721700 CN STENACA 165 764577 CN DIONYSOS 166 730424 CN JÉRÉMIE TEDDIE 167 713636 CN FABRICE-DANIEL 168 686467 CH JUNI 169 711354 CH FRANÇOIS ÉLIE 170 636764 CN VIRGULE 171 642584 ANNE SOPHIE PAULINE

Article B

Pseudomonas solanacearum race Il. Maladie de Moko du bananier et des musacées (héliconia, strelitzia), ainsi que gingembre (zingiber officinale). Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Pseudomonas syringae : pv lachrymans.

Article 9

. - Dans les exploitations placées sous arrêté préfectoral de déclaration d'infection ou sous arrêté préfectoral de mise sous surveillance mentionné aux A et B du présent article, les vaches marquées de race allaitante peuvent être conservées jusqu'au

Article 6-1

Le montant ainsi obtenu est multiplié par 80 % ; b) Au nombre de têtes de bétail pour lequel est demandée une mesure de protection des races menacées de disparition prévue par le cadre national de la France approuvé par la décision d'exécution de la Commission

Article Annexe I

Entraînement et gestion des chiens : Le professionnel doit former les chiens, souvent des races nordiques comme les huskies ou les malamutes, pour travailler en équipe, respecter les ordres et effectuer des tâches spécifiques liées à l'attelage. 2.

Article 10

comme défini par instruction du ministre chargé de l'agriculture, à conserver pendant une période d'une campagne d'agnelage, renouvelable une fois, des femelles reproductrices génétiquement sensibles à la tremblante classique, et appartenant à une race

LEGIARTI000049858220

Reconnaissance des principales espèces et races élevées en bovins, ovins, caprins. Principales zones de production en France.

Article 50 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

taxe ; 8° Les produits obtenus sur des biens fonds situés dans un pays tiers à la Communauté européenne, à proximité immédiate de la France, par des producteurs agricoles dont le siège de l'exploitation est situé en France, ainsi que les chevaux de race

LEGIARTI000025882819

Les études effectuées, les doses pour lesquelles il se manifeste une intolérance et les espèces et races concernées sont identifiées. Toute altération physiologique imprévue fait également l'objet d'une description détaillée.