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2 574 résultats pour « Philippe BRUZZO Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

68e1fd1120ac6488494aa61d

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

1973 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034ec95977823186e6d9bec

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

] SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE SCP [S] & ASSOCIES SARLU CESCO SAS GKL Grosse délivrée le : à : SELARL LIBERAS SCP LEVAIQUE Me BRUZZO

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

69d00283cdc6046d47046f34

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

nationalité française, demeurant [Adresse 2] Madame [U] [Y] [N] épouse [D] née le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 4] (75) de nationalité française, demeurant [Adresse 3] représentées par Maître Philippe

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fca5d46962ff13db239d069

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

barreau de MARSEILLE Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

64a7b0943bcaf505db696857

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

11], [Adresse 11] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque L0069, avocat postulant Assistée de Me Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bfa8f8cdc6046d47865465

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ORDONNANCE DU 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R250 ORDONNANCE DE JONCTION Demandeur : La société KEOS [Localité 1] BY AUTOSPHERE - [Adresse 1] [Localité 1] Représentants : ME BRUZZO

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69fdc518cdc6046d470902f8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

EVESQUE Alain, Président, assisté de Me BRUZZO Philippe, avocat au barreau d'Aix-en-Provence Et : SCP [Z] [D], prise en la personne de Maître [J] [Z] Mandataire judiciaire de la SASU LES MILLE BORNES

Source officielle
CC

cr

613725bacd58014677420166

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 6 mai 1997, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 20 000 francs d'amende

Source officielle
CC

cr

6137261fcd5801467742319e

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

Bruno, - Z... Philippe, - A...

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

660c4bed1ff97dabd6b85964

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

MONGRAND 4, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège , toutes deux représentées par Maître Philippe DUBUCQ,

Source officielle
CC

cr

613725e8cd58014677421789

Cassation

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Bruno, - A...Philippe, - Y...

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271f4

Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 25 juin 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et

Source officielle
CC

cr

6137251fcd5801467741b286

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

Philippe, X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1902cdc6046d4714538e

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

ARNAUD PHILIPPE SAS n'a pas comparu en chambre du conseil.

Source officielle
CC

civ2

6137237bcd5801467740a5d1

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

Philippe X..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

67820c6b0f5e5278a79738bc

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

par Maître Sophie JOSROLAND, avocat au barreau d'Annecy, avocat plaidant, substituée par Maître Raphaël ESCONDEUR, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, avocat ayant plaidé et représentés par Maître BRUZZO

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02855

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Philippe A... et Bruno B..., ainsi que des faits de tromperie commis au préjudice de l'office public d'habitat (OPH) de [...] (54), en ce qu'il était reproché au prévenu d'avoir fait établir des fiches

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef88d

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Philippe Q..., de M. Philippe Z..., de M. Bruno M..., de Mme Geneviève M... épouse Chausse, de M. Jean-Claude M..., de M. Bruno V..., de M. Robert N..., de M.

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d80b

Cassation

14 septembre 2005

14 septembre 2005

Philippe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 3 juin 2005, qui, dans l'information suivie contre lui pour homicide involontaire, a prononcé sur sa

Source officielle
CC

cr

613725b5cd5801467741fee3

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Y..., Georges Y... et Bruno Z... aux nombreux coups de pied et de poing donnés après que Philippe X... ait été désarmé et alors que celui-ci gisait au sol est établie par de nombreuses déclarations;

Source officielle

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